Résolutions

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13

Période1984–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Recueil annoté des résolutions de l'Assemblée générale et du Conseil de sécurité des Nations Unies sur la République démocratique du Congo de 1960 à 2023	Julien Paluku Kahongya, Nations Unies	Éd. l'Harmattan	2024	269
Vingt ans dans l'ombre du chapitre VII	Coralie Pison Hindawi	Éd. l'Harmattan	2013	468
Le début et la fin de l'application du droit de l'occupation	Vaios Koutroulis	Pédone	2010	334
Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Robert Pandraud	Assemblée Nationale	1996	400
La référence au chapitre VII de la Charte des Nations unies dans les résolutions à caractère humanitaire du Conseil de sécurité	Yann Kerbrat	LGDJ	1995	120
La résolution 687 (3 avril 1991) du Conseil de sécurité dans l'affaire du Golfe	Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement, Serge Sur	Nations Unies	1992	90
Maastricht	Parlement européen	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	232
Textes de caractère institutionnel adoptés par le Parlement européen de janvier 1988 à juillet 1990, transmis aux parlements nationaux	Francesco Perroni, Myriam Hougardy, Parlement européen. Direction générale des études	Office des publications officielles des Communautés européennes	1990	91
L'Espérance retrouvée	Solidarité franco-arménienne. France	Solidarité franco-arménienne	1988	189
Index des résolutions de l'OMI répertoriant les résolutions adoptées par l'Assemblée, le Conseil et les Comités de l'organisation ainsi que les résolutions adoptées par les réunions consultatives des parties contractantes à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, Convention de Londres sur l'immersion de déchets	Organisation maritime internationale	Omi	1987	113
Activité parlementaire	Gustave Augustin Pordea	Ed. Albatros	1986	157
Etude comparative des résolutions institutionnelles du Parlement européen, du projet d'acte présenté par les gouvernements allemand et italien et de la Déclaration solennelle de Stuttgart	Parlement européen. Direction générale de la recherche et de la documentation	Parlement européen	1984	10
Sécurité et armements	Parlement européen. Direction générale de la recherche et de la documentation	Parlement européen	1984	19