Brevets d'invention

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées130

Période1860–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit et pratique des brevets d'invention	Bruno Phelip	impr. de J. Delmas	1977	—
Droit et pratique des brevets d'invention [1]	Bruno Phelip	impr. de J. Delmas	1977	—
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1977	49
Actes de la Conférence diplomatique de Washington sur le traité de coopération en matière de brevets	Conférence diplomatique sur le traité de coopération en matière de brevets (1970 ; Washington, DC), Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1976	790
Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	O.M.P.I.	1971	20
La Propriété industrielle	André Rémy	Dunod	1971	120
Index signalétique des brevets étrangers	France. Comité de coordination des télécommunications	impr. nationale	1943	230
[Recueil. Documents d'information]	Bureau industriel français pour l'examen des brevets d'invention,marques de fabrique et autres réalisations techniques	BIFEBI	1939	—
Brevet d'invention du 8 décembre 1902, XII Instruments de précision, 1 Horlogerie	Office national de la propriété industrielle. France, Peter Mac Master	Office national de la propriété industrielle	1903	3
Note pour MM. Haussman, Badin et Tellier, appelants, contre M. Carré et MM. Carré et Cie, intimés	A. Ménard	Typ. Guérin	1860	40