Vve J. David et E. David

Aix

Œuvres30

Éditions30

Auteurs distincts1

Médiane pages73–48 pages

Période1753–176210 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Provence	30

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1762	(Arrêt du parlement concernant les Lettres patentes du 19 mai 1762 obtenues par la cour des aides de Provence, pour l'enregistrement de la Déclaration du 16 juin 1761.)	—
1762	(Arrêt du parlement portant règlement pour les économes-sequestres des biens de la Compagnie de Jésus.)	22
1762	(Arrêt du parlement pour la saisie et inventaire des biens de la Compagnie de Jésus.)	8
1762	(Arrêt du parlement qui fait défenses d'imprimer aucuns actes tendant à faire regarder la Déclaration du 16 juin 1761 comme susceptible de publication dans le ressort de la cour, avant qu'elle ait été enregistrée en ladite cour.)	—
1762	(Arrêt du parlement touchant la Déclaration du roi du 16 juin 1761.)	—
1761	(Arrêt du parlement touchant la Déclaration du roi qui proroge pendant deux ans l'exécution de l'Edit de février 1760.)	—
1760	(Arrêt du parlement contre le mandement de l'archevêque d' Aix, du 1er Juillet 1760, touchant la constitution "Unigenitus".)	—
1758	(Arrêt du parlement contre Joseph-Jacques Roux, vicaire de l'église Saint-Sauveur d'Aix, pour refus de sacrements fait à la demoiselle Dalmas, retenue par infirmité dans sa maison.)	—
1756	(Arrêt du parlement contre Jean-Hyacinthe Génin, curé de Montfuron, pour refus de communion.)	—
1756	(Arrêt du parlement portant condamnation d'un imprimé ayant pour titre	8
1756	(Arrêt du parlement portant défenses à l'archevêque d'Aix d'exiger des prêtres de son diocèse l' approbation signée de son sentiment sur le formulaire d'Alexandre VII et la Constitution "Unigenitus".)	4
1756	(Arrêt du parlement portant suppression d'un imprimé intitulé	—
1756	(Arrêt du parlement qui condamne l'archevêque d'Aix à 10000 livres d' aumône, pour laquelle il sera contraint par saisie de son temporel.)	—
1756	(Arrêt du parlement qui condamne l'archevêque d'Aix à 10000 livres d'aumône, pour ne s'être pas conformé aux arrêts des 13 et 21 juillet.)	4
1756	(Arrêt du parlement qui condamne le curé de Perricard en 50 l. d'amende, pour avoir refusé de célébrer un baptême, sous prétexte que le parrain n'avait pas fait ses Pâques.)	—
1756	(Arrêt du parlement qui enjoint à l'archevêque d'Aix de se conformer à l'arrêt du 13 juillet, à peine d'être condamné à 10000 livres d'aumône.)	4
1756	(Arrêt du parlement qui ordonne qu'itérative injonction sera faite à l'archevêque d'Aix de remettre au greffe de la cour l'écrit contenant son sentiment sur le formulaire d'Alexandre VII et la constitution "Unigenitus".)	7
1756	(Arrêt du parlement qui reçoit l'appel comme d'abus d' une ordonnance de l'archevêque d'Aix par laquelle il exige des diacres aspirants à la prêtrise des promesses non canoniques.)	11
1756	(Arrêt du parlement touchant le formulaire imposé au Sr Chiris, prêtre en la paroisse de Sainte-Madeleine d'Aix, sur la bulle "Unigenitus".)	—
1756	(Arrêt du parlement touchant le formulaire imposé aux ordinants par l'archevêque d'Aix.)	—

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