Ve J. David et E. David

Aix

Œuvres6

Éditions6

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période1752–176211 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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400-499 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Provence	5
France	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1762	(Arrêt du parlement de Provence (déclarant exécutoires, nonobstant les arrêts de la Cour des Aides.) ceux par lui rendus les 11 et 23 décembre 1761.)	—
1762	Arrêt du parlement de Provence (interdisant aux substituts et aux officiers de la sénéchaussée d'ordonner l'enregistrement de la Déclaration du 16 juin 1761, d'autorité de la cour des Aides.)	—
1761	Arrêt du parlement de Provence (interdisant aux officiers de justice de son ressort de procéder à aucun acte tendant à la publication et à l'enregistrement de la Déclaration du 16 juin 1761.)	—
1761	Arrêt du parlement de Provence (interdisant tous acte contraire à l'arrêt de la cour du 11 décembre 1761.)	—
1754	(Arrêt de la cour du parlement de Provence, portant condamnation de trois thèses, soutenues la 1re au couvent des Augustins réformés d'Aix, les deux autres au collège des Jésuites de Marseille.)	—
1752	Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens, dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du parlement de Provence	—