Vauquer

Tours

Œuvres15

Éditions15

Auteurs distincts2

Médiane pages202202–202 pages

Période1779–179012 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

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100-199 p.

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400-499 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	14
L A Beaussier	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1790	Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant injonction aux municipalités qui sont en retard de former leurs rôles d'imposition de la présente année 1790	—
1790	Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale qui prohibent l'entrée du sel étranger dans le royaume	—
1790	Lettres patentes sur les decrets de l'Assemblée nationale portant distraction des grandes et petites gabelles et des gabelles locales, du bail général des fermes passé à Jean-Baptiste Mager, le 19 mars 1786	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale concernant l'abolition du droit de triage, et la propriété des bois, pâturages, marais vacants, terres vaines et vagues	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale concernant la Sûreté des personnes des propriétés et la perception des impôts	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale portant que les citoyens en procès avec la régie, antérieurement au décret du 22 mars dernier, à l'occasion des droits de marque des cuirs, des fers et autres, pourront continuer de poursuivre la réparation des torts qu'ils auraient éprouvés	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale portant que toute demande en retrait féodal ou censuel, qui n'a pas été adjugée avant la publication des lettres patentes du 3 novembre dernier, est et doit demeurer sans effet	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale pour la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives	—
1790	Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale relatif au paiement de la contribution patriotique	—
1790	Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale relatif aux mesures à remplir par les municipalités qui voudront acquérir des biens domaniaux ou ecclésiastiques, et notamment par la municipalité de Paris	—
1790	Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant le droit de faire la paix et la guerre	—
1789	Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant que tous titulaires de bénéfices et tous supérieurs de maisons et établissements ecclésiastiques, seront tenus de faire, dans deux mois, la déclaration de tous les biens dépendants desdits bénéfices, maisons et établissements	—
1789	Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale, du 16 novembre 1789, portant qu'il ne sera plus expédié de provisions d'offices de judicature, sauf à être provisoirement expédié des commissions dans les cas de nécessité	—
1789	Proclamation du Roi portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, concernant les passeports et les suppléants des députés	—
1779	Mémoire sur la réforme des thermomètres... par M. L. A. B. (le Père Beaussier.)	202