M. Le Mesgissier

Rouen

Œuvres47

Éditions47

Auteurs distincts9

Médiane pages83–82 pages

Période1560–163374 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	22
France. Chambre des comptes. Rouen	11
Normandie. États	7
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
France. Parlement de Rouen	1
Nicolas Filleul	1
France. Chambre de la réformation des eaux et forêts de Normandie	1
Rouen	1
Hercule de Rohan-Montbazon	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1633	Lettre du Roy, envoyée en son Parlement de Rouen, sur la réduction de la ville de Nancy en l'obéissance de S. M.	8
1630	Ordonnances royaux sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle et tout ce qui en despend, publiées le dixième jour de mars 1543	—
1629	Arrest donné à la cour des aydes en Normandie en forme de réglement, entre les commissaires des tailles à faire les roolles et leurs commis	8
1628	Arrest de la cour des aydes en Normandie, par lequel est enjoinct aux esleuz de ceste province de faire leur actuelle résidence aux villes et bourgs de leurs eslections	5
1627	Arrest de la cour des aydes en Normandie, par lequel est enjoinct aux esleuz de ceste province, d'employer dans tous les mandemens qu'ils envoyront, les sommes que chacune paroisse debvera porter des menus droictz	3
1627	Arrest de la cour des aydes en Normandie, par lequel itératives défenses sont faictes à tous les ecclesiastiques, gentils hommes, officiers et bourgeois des villes franches, et autres personnes de quelque qualité qu'ils soient, de prendre à ferme aucunes terres et dixmes	7
1626	Édict... sur le faict des duels et rencontres. Publié à Rouen en Parlement, le 23e jour d'avril 1626	82
1624	Recueil des arrests et règlemens donnez tant en instances civilles que criminelles, sur le faict de la jurisdiction et compétence de la viconte de l'eaue à Rouen. Avec l'arrest contenant l'ordre des décrets des batteaux	—
1622	Lettre du Roy, envoyee au Parlement de Normandie, sur la victoire obtenuë contre les rebelles.	—
1621	Lettre envoyée par M. le duc de Montbazon, à M. le premier président du Parlement de Normandie, sur le tumulte arrivé à Charanton. [Paris, 27 septembre 1621.]	6
1619	Response faicte de la main du Roy à la lettre précédente [de la Reine mère, du 23 février 1619]	8
1619	Édict... contenant le doublement du droict des petits sceaux de toutes les justices royales de France, appanages et engagemens et des contracts et autres actes passez par les notaires royaux	—
1618	Arrest de la court des aydes en Normandie sur le reiglement d'entre les fermiers du gros des menus boires de la ville et banlieue de Rouen, et les marchands de sildre en gros	—
1617	Édict... sur le restablissement des offices des eslections vaccantes, ausquels n'avoit esté pourveu depuis le party des parties casuelles. Avec la vérification d'iceluy faicte en la Cour des Aydes de Normandie, le 4 février 1617	—
1615	Lettre du Roy, envoyée à MM. de la Court de Parlement de Normandie [pour leur annoncer l'arrivée en France de la Reine son épouse]	6
1614	Lettres patentes... par lesquelles le Roy a continué la séance de la Court de Parlement de Rouen	—
1613	Ordonnance contenant deffences à tous estrangers et forains, mettre à couvert en ceste ville et banlieue aucunes marchandises, sans le congé des conseillers et eschevins de ladicte ville, sur les peines y mentionnées. Avec deffences de les vendre à autres estrangers et forains demeurans en ceste ville, n'ayant acquiz le droict de bourgeoisie, à peine de confiscation desdictes marchandises et d'amende arbitraire. Et Règlement pour les toiles et autres marchandises	—
1613	Édict du Roy nostre sire sur la perception de ses droicts de domaine forain et l'imposition foraine. (Avec l'apprétiation et estimation de la valeur de toutes sortes et espèces de marchandises qui se peuvent tirer hors le royaume, suyvant les pris contenus en l'édict fait par le Roy au mois de may 1581.) Publié à Rouen, le cinq et septiesme jour de mars 1551	—
1612	Arrest de la court des aydes en Normandie, contenant règlement pour les quatries miers de la ville de Verneuil, contre les hosteliers, taverniers et cabaretiers d'icelle ville, et autres personnes vendants et distribuans vins et autres breuvages en ladite ville et ressort d'icelle	—
1612	Arrest de la court des aydes en Normandie, du vingt-quatrième jour du may mil six cens douze, contenant le reiglement donné pour les fermiers du quatriesme du vin et menus boyres	—

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