impr. de L. Mazuel

(Paris)

Œuvres8

Éditions8

Auteurs distincts4

Médiane pages154–146 pages

Période1601–1729129 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

4

100-199 p.

1

200-299 p.

0

300-399 p.

0

400-499 p.

0

500-699 p.

0

≥700 p.

0

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	4
France. Parlement de Paris	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
Denis Carolet	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1729	Lettres patentes sur arrest [ci-inclus, du même jour] concernant le pied fourché de la ville de Paris... Registrées en la Cour des Aydes [le 29 août 1729]	8
1728	Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défenses à tous maîtres charcutiers et privilégiés d'acheter à la Halle aucunes marchandises de porc	—
1725	Arrêt de règlement qui juge que l'article 132 de la Coutume de Paris qui porte que l'An du retrait du propre heritage tenu en franc alleu, ne court que du jour que l'acquisition a été publiée et insinuée en jugement au plus prochain siège royal, doit avoir lieu dans la coutume de Meaux qui ne contient aucune disposition à cet égard	—
1725	Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez et octroyez aux maistres jurez-layettiers-escreniers de ladite ville de Paris...	32
1722	Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV (mai 1594) et Louis XIII (juillet 1611), contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, tissus, rubans et passements aussi d'or et d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil et cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris. Avec les arrests et règlements tant du Conseil que du Parlement et du Chastelet	146
1719	Bouquet présenté au Roy, le jour de Saint Louis 1719 (par Carolet)	4
1716	Arrêt de la Cour de Parlement concernant les privilèges de l'Hopital de la Trinité, au sujet des arts et métiers	—
1601	Articles et statuts accordés dès... 1336... aux maîtres épingliers-éguilliers-alleiniers, faiseurs de burins et autres outils servant aux orphèvres... [Enregistrés au Parlement le 28 juin 1602.]	15