J.-F. Willerval

Douay

Œuvres28

Éditions28

Auteurs distincts11

Médiane pages123–423 pages

Période1726–177449 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Flandre	10
France	9
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Antoine François Joseph Dumées	2
Gabriel-Jacques de Salignac La Mothe-Fénelon	1
Jean Baptiste Philippoteau Duchesne	1
T Brunel	1
Université de Douai (1563-1794)	1
France. Parlement de Paris	1
Hainaut (Comté)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1774	Déclaration... concernant les monastères situés en Flandre et en Artois... Registrée en Parlement [à Douai] le 24 mars 1775	15
1768	Règlement d'études de discipline pour les collèges du Ressort du Parlement des Flandres, formé en exécution des lettres patentes de 1766 et 1767 portant confirmation de ces établissements. Registré en Parlement du 13 Août 1768.	—
1765	Arrest... du parlement... qui ordonne aux Jésuites de vuider les collèges et maisons de son ressort... règle ce qui concerne leur subsistance et l'état des pensions qui leur sont accordées, ensemble l'installation des nouveaux maîtres et professeurs qui doivent les remplacer, le recollement des inventaires... et ordonne à tous créanciers et débiteurs d'iceux de déclarer le montant de leurs créances et de leurs dettes	23
1765	Lettres patentes..., concernant les collèges des provinces de Flandres, etc... des 16 et 25 février 1765. [Enregistrées au Parlement de Flandre le 8 mars 1765.]	22
1764	(Arrêt du parlement pour la régie des collèges de Lille, Cambrai et Valenciennes, saisis sur les Jésuites.)	8
1764	(Arrêt du parlement pour la régie et inventaire des biens des Jésuites et pour le fonctionnement des collèges où ils enseignaient.)	12
1763	(Arrêt du parlement concernant les collèges des Jésuites des villes du ressort de ladite cour.)	—
1763	(Arrêt du parlement portant règlement pour le séquestre et régie des biens des Jésuites.)	11
1763	(Arrêt du parlement pour l'expulsion de la Société de Jésus.)	15
1763	Édit... portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des Universités...	8
1762	Traité des juridictions et de l'ordre judiciaire pour les provinces du ressort du parlement de Flandre, principalement pour le Hainaut, par Me Dumées,... - Traité des droits féodaux ou seigneuriaux pour les provinces du ressort du parlement de Flandre	—
1752	Lettres patentes... portant établissement d'un Hôpital général à Douay. [Enregistrées au Parlement de Flandre le 4 août 1752.]	8
1750	La jurisprudence du Hainaut français, contenant les coutumes de la province et les ordonnances de nos rois dans leur ordre naturel	—
1744	Exhibitum den 23. april 1744. [Discours de M. de Fénelon, ambassadeur de France aux États-Généraux.]	10
1738	Lettres patentes... en forme de déclaration... par lesquelles S. M. défend tous nouveaux établissemens de chapitres... ou autres corps ecclésiastiques ou laïcs dans les pays du ressort du Parlement de Flandres, à tous les gens de main-morte des mêmes païs d'acquérir ni posséder aucuns biens immeubles... qu'en vertu de sa permission expresse en la forme portée par cette déclaration... Registrées en Parlement [à Douai] le 31 octobre 1738	12
1738	Règlement (du parlement) pour la taxe des dépens, frais et mises de justice qui doivent être à la charge des parties condamnées, pour le siège royal de Bouchain	—
1737	(Arrêt de parlement en faveur des secrétaires en la chancellerie près ladite cour, pour les exemptions attachées à leur office, contre le fermier des droits nouveaux à Lille.)	—
1737	(Arrêt du parlement en faveur des secrétaires en la chancellerie près ladite cour, contre le receveur des droits anciens et nouveaux de la ville de Lille.)	—
1737	(Arrêt du parlement en faveur des secrétaires en la chancellerie près ladite cour, pour l'exemption des droits sur l'eau-de-vie.)	—
1735	Arrest du Conseil d'Estat... [qui annulle l'arrêt du parlement de Paris du 18 février 1735, portant suppression d'une Instruction pastorale de l'archevêque de Cambrai et d'une thèse soutenue en Sorbonne le 30 octobre 1734.]	—

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