imp. de Ve d'Houry

(Paris)

Œuvres7

Éditions7

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période1731–174313 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

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400-499 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Grand conseil	5
France. Parlement de Provence	1
Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1743	Arrêt du grand Conseil du roi, au profit du commandeur de Blaudeix, de l'ordre de Malte, décimateur dans les territoires de quatre hameaux ou villages situés dans l'étendue de la paroisse de Parsac...	—
1735	Arrêt du parlement de Provence qui adjuge à l'ordre de Malte la dîme sur les anciens fonds aliénés et qui sont rentrés dans leurs mains et sur les fonds de nouvelle acquisition	—
1734	Arrêt du grand conseil du roi... qui maintient l'ordre de Malte dans les droits de dîmes, nonobstant un abandonnement fait au curé par un commandeur, sans avoir égard à la prescription apposée par le curé	—
1732	Arrêt du grand conseil du roi, qui juge que l'ordre de Malte a droit de percevoir les navalles à proportion des anciennes dîmes, encore qu'il n'ait pas la cure primitive	—
1732	Arrêt notable du grand conseil du roi, qui juge que l'ordre de Malte a droit de jouir des novales à proportion des anciennes dîmes, encore que ledit ordre n'ait pas la cure primitive	—
1732	Décret de Son Altesse. Eminentissime et sacré Conseil du 16 octobre 1731, concernant les améliorissements	—
1731	Arrêt du grand conseil du roi, qui confirme le privilège de l'ordre de Matte pour jouir des novales, à proportion des grosses dîmes et que les prêtres pourvus de cures dudit ordre doivent se présenter au Chapitre provincial pour être admis au noviciat et à la profession...	—