imp. de Ve A. Knapen

Paris

Œuvres6

Éditions6

Auteurs distincts4

Médiane pages—

Période1732–174716 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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100-199 p.

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200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Paris	1
France. Châtelet de Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1747	Arrêt de la cour de parlement (rendu contre le sieur Pierre Thory boulanger au profit de la communauté des officiers mesureurs de grains de Paris.)	—
1747	Sentence de police (du Châtelet de Paris rendue contre le sieur Pierre Thory pour entrée, sans certificat d'achat, de 13 sacs de blé dans Paris)	—
1739	Arrêt de la Cour de Parlement rendu, les Chambres assemblées, qui ordonne la radiation des termes injurieux à la noblesse du comte de Courbon et à sa maison, insérés dans une requête présentée à la cour le 6 août dernier...	—
1734	De par les Prévôt des marchands et èchevins de la ville de Paris (Règlement pour le service des coches par eau.)	—
1733	Arrêt du conseil d'Etat du roi... rendu en faveur de la bonnetterie... ordonne... que les droits établis sur les métiers à faire bas, dûs du passé, seront payés et continueront d'être perçus jusqu'en l'année 1740...	—
1732	Arrêt du conseil et Lettres patentes, à cause de la substitution de la terre de Lévy, transportée sur le domaine d'Uzès, échangé avec la terre de Lévy, par contrat du 28 avril 1721...	—