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Études
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imp. de J. de Bats
Paris
Œuvres
4
Éditions
4
Auteurs distincts
3
Médiane pages
—
Période
1719–1726
8 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Paris
2
France
1
France. Grande maîtrise des eaux et forêts
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1726
Ordonnance... portant défenses de colporter... aucun gibier, et aux pâtissiers, rôtisseurs, cabaretiers, d'en acheter, si ce n'est dans les marchés publics
—
1721
Arrêt (de parlement servant) de règlement pour les propriétaires et locataires des maisons de Paris
—
1720
Arrêt de parlement rendu en faveur des enfants mineurs qui les reçoit à rentrer dans leurs biens qu'ils ont vendus conventionnellement, avec restitution de fruits contre les acquéreurs de bonne foi qui n'avaient point de connaissance de leur minorité
—
1719
Ordonnance de M. le comte de Sainte Maure, premier écuyer commandant la grande écurie du Roi, bailli et capitaine des chasses de la varenne des Tuileries, pont de S. Cloud, plaine de S. Denis, portant règlement général sur le fait des chasses
—
imp. de J. de Bats — 4 œuvres, 3 auteurs