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imp. de J. Boude

Toulouse

Œuvres5
Éditions5
Auteurs distincts2
Médiane pages—
Période1680–16823 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France. Parlement de Toulouse3
France. Conseil d'État (13..-1791)2

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1682Arrêt du conseil d'Etat concernant les temples de Montpellier, Nîmes, Uzès, Castres et Montauban—
1681Arrêt de la cour de parlement de Toulouse portant condamnation à mort contre frère Jean Cerle, religieux du Chapitre de Damiers—
1681Arrêt de la cour de parlement de Toulouse, contre frère Jean Cerle religieux de Damiers—
1681Arrêt de la cour du parlement de Toulouse qui casse le prétendues ordonnances rendues par le nommé Cerles, soi-disant vicaire général de Damiers...—
1680Arrêt du conseil d'Etat portant révocation de la déclaration de janvier 1655 qui attribuait les causes des habitants d'Auvilar, en première instance, au sénéchal d'Agen, et par appel au parlement de Guyenne—