imp. de J. Barbote

Paris

Œuvres10

Éditions10

Auteurs distincts4

Médiane pages137–23 pages

Période1625–164420 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

7

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

0

400-499 p.

0

500-699 p.

0

≥700 p.

0

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	8
France	1
France. Parlement de Paris	1
France. Parlement de Bordeaux	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1644	Arrest du conseil d'Estat... par lequel les messagers de l'Université de Paris sont maintenus... en toutes fonctions de messageries	16
1641	Arrêt du conseil privé portant règlement entre l'évêque de Valence et les doyen, chanoines, chapitre et autres habitués de l'église cathédrale Saint-Apollinaire de ladite ville	—
1638	Arrests du conseil d'Estat (du 22 septembre 1638) et de la cour de parlement (du 4 mars même année) portant reglement sur le faict du nettoyement des rues de la ville et faux-bourgs de Paris	13
1638	Arrests ou conseil d'Estat (du 22 septembre 1638) et de la cour de parlement (du 4 mars même année) portant reglement sur le faict du nettoyement des rues de la ville et faux-bourgs de Paris	13
1638	Arrêt du conseil privé, en faveur des doyen, chanoines, comtes et chapitre de l'église S. Julien de Brioude en Auvergne, par lequel, en concurrence de la cour de parlement de Paris et celle des aides de Clermont-Ferrand, pour le fait de noblesse, Sa Majesté en attribue la connaissance audit parlement de Paris	—
1635	Arrest contradictoire rendu au conseil privé... entre les pourveuz aux offices d'amballeurs, chargeurs et deschargeurs de marchandises tant par terre que par eau... de Paris, et les six corps de marchands de ladite ville, par lequel lesdits officiers sont maintenus en leurs offices, et leur fonction réglée	23
1635	Arrest du conseil d'Estat pour l'exemption du payement de laods et ventes, pour les alienations des fiefs et biens nobles du comté de Fezensac et vicomtez de Fezensaguet et Lomagne	14
1629	Règlements et arrêts sur le fait du pied fourché	—
1626	Arrest du conseil d'Estat pour la réunion à Son domaine (sic) de tous les greffes, places de clercs et petits seaux et vente d'iceux, non compris en l'édict de... 1616, et procéder à l'exécution de l'édict de... 1595	7
1625	Arrest notable de... parlement donné contre les habitans de Castelmoron de la religion prétendue réformée, pour avoir rompu et brisé la figure et image d'un crucifix, le 14 octobre 1625...	12