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imp. de Cramé

(S. l.)

Œuvres18
Éditions18
Auteurs distincts4
Médiane pages—
Période1725–174420 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France. Intendance. Lille7
France. Gouvernement de Lille7
France. Conseil d'État (13..-1791)2
France. Gouvernement de Flandre et Hainaut2

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1744(Ordonnance du gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandres et du Hainaut concernant la chasse.)—
1744Tarif de la solde réglée par l'ordonnance du Roi du 20 avril 1744 aux troupes de Sa Majesté pendant la présente campagne, et de la retenue à faire sur lesdites troupes pour les journées de malades qu'elles auront eues dans les hôpitaux de Flandre, à commencer du 1er mai jusqu'au 1er novembre de ladite année—
1742Arrêt du Conseil d'Etat qui règle le pied sur lequel seront taxés les salaires des temoins, médecins, chirurgiens et autres qui seront entendus et dont le ministère sera nécessaire dans les procédures, qui seront instruites aux frais de Sa Majesté—
1737(Ordonnance de M. Creny, lieutenant pour le roi au gouvernement de Lille, concernant la discipline des troupes qui composent la garnison de la place.)—
1737(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant les précautions qui doivent être prises pour empêcher la communication de la morve.)—
1737(Ordonnance du lieutenant pour le roi au gouvernement de Lille concernant le service des troupes de la garnison de cette place.)—
1735(Mandement du gouverneur de Lille au sujet du service des troupes dans cette place.)—
1735(Ordonnance de l'intendant de justice, police et finances en Flandre, concernant la réparation des chemins dans la Flandre maritime.)—
1735(Ordonnance de l'intendant de justice, police et finances en Flandre, concernant la réparation des chemins dans la province de Flandre.)—
1735(Ordonnance du lieutenant général des armées du Roi et commandant au gouvernement de Lille, concernant la discipline et le service des troupes de la garnison.)—
1733Arrêt du conseil d'état qui maintient les trésoriers de France du bureau des finances de Lille, dans le droit et possession de connaître seuls des affaires des domaines dans l'étendue de la province du Hainault—
1732(Ordonnance du gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandres et du Hainaut concernant la chasse.)—
1732Règlement (du gouverneur de Lille) qui sera observé dans la prison royale de Lille—
1730(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense aux ouvriers employés aux ouvrages de fortification qui se font à Douai de vendre les boulets, grenades et autres fers coulés qu'ils trouvent en fouillant la terre.)—
1730(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense de favoriser la désertion.)—
1728(Ordonnance de l'intendant de justice, police et finances en Flandres, enjoignant aux propriétaires des terres aboutissant aux grands chemins de planter des arbres propres à la nature du terrain le long desdits grands chemins.)—
1726(Ordonnance du Cte de Lisle, lieutenant général des armées du Roi et commandant au gouvernement de Lille, portant défense aux marchands de la ville de Lille de faire aucun crédit aux troupes de la garnison.)—
1725(Règlement du Cte de Lisle, lieutenant général des armées du Roi et commandant au gouvernement de Lille, portant défense de construire des maisons dans les environs des fortifications de la ville de Lille.)—