D. Pellé

Paris

Œuvres33

Éditions33

Auteurs distincts10

Médiane pages128–710 pages

Période1638–168548 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	10
France	8
France. Conseil d'État (13..-1791)	5
France. Grand conseil	3
France. Bailliage. Charenton, Nièvre	2
Jacques Corbin	2
Paul Boyer Du Petit-Puy	1
Jacques de Gevry	1
Pierre Perrin	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1685	Arrêt de parlement, confirmatif d'une sentence de Bellesme, pour les dîmes de toutes sortes de grains. (Pour les bénédictins de Saint-Vincent du Mans et le curé de Pervanchères, contre la dame de Guéroult.)	—
1683	Arrêt du parlement en faveur des seconds maris, sur l'interprétation de l'Edit des secondes noces. (En faveur de Guill. Berenger Sr de Valdavid, second mari d'Aune Peaucellier.)	—
1682	Arrêt du conseil d'Etat concernant la nomination, etablissement et suppression, le cas y échéant, des ministres de ceux de la religion prétendue réformée	—
1681	Ordonnance de M. le bailly de Charenton portant défenses à tous ceux de la Religion prétendue reformée de proférer aucun des termes injurieux cy-enoncés contre la religion catholique apostolique et romaine... à eux enjoint de se mettre en état de respect, lorsqu'ils rencontreront le Très Saint Sacrement, à peine de punition et amende	—
1681	Ordonnance portant défenses à tous ceux de la religion prétendue réformée, de chanter leurs pseaumes sur la rivière et grands chemins, allant et venant de Charenton, et autres lieux...	—
1680	Arrêt du parlement confirmatif de l'usage observé en bas Poitou sur le fait des dîmes et de l' exemption d'icelles en payant une redevance annuelle aux curés	—
1677	Arrêt de parlement sur la question des douaires, par lequel il a été jugé que la femme ou ses créanciers seront colloqués pour le supplément de la dot depuis le mariage dans le même ordre que pour la dot constituée par le contrat de mariage, et ce avant le douaire (etc., contre Marguerite Gallard)	—
1676	Déclaration... portant règlement pour les droits des greffiers et commis aux greffes de la Cour des Aydes de Paris...	14
1675	Arrêt du grand conseil en faveur de tous les religieux qui possèdent des cures, vicairies et autres bénéfices et droits honorifiques dépendant de leurs abbayes et prieurés. (Religieux de l'abbaye de Notre-Dame de Mouzon, contre le vicaire perpétuel de la paroisse de S. Martin.)	—
1674	Édit... portant restablissement des jurez vendeurs et controlleurs de la marchandise de foin, et autres officiers de police de la ville... de Paris. Vérifié en Parlement, Cour des Aydes, Hostel de Ville et aux deux Chastelets de... Paris	8
1673	(Sentence de la prévôté de l'hôtel qui condamne les douze marchands de vin privilégiés en l'amende et en la confiscation de leur vin, pour s'être servi de colle de poisson.)	—
1673	Arrêt de parlement en faveur des enfants mineurs, touchant les effets mobiliers	—
1673	Arrêt de parlement pour la dîme des agneaux. (Paroisse de Dhuyson.)	—
1673	Arrêt du Conseil d'etat portant reglement pour les marchands fournissant la garde-robe de Sa Majesté	—
1673	Arrêt du conseil d'Etat du roi portant règlement pour tous les officiers marchands, artisans et gens de métier servant et fournissant la garde robe de Sa Majesté, avec permission de tenir boutique, tant à Paris que partout ailleurs	—
1673	Arrêt du grand conseil portant défenses à tous marchands de vin de faire aucune falsification à leurs vins. (Contre les douze marchands de vin privilégiés suivant la cour.)	—
1673	Arrêts du Conseil d'etat des 3 fevrier 1673 et 20 decembre 1672 portant interdiction de l'exercice de la religion pretendue reformee et la démolition de huit temples dans le diocèse d'agen	—
1673	Articles, statuts, privilèges et ordonnances que les maistres doreurs sur cuir, garnisseurs et enjoliveurs à Paris supplient la Majesté du Roi leur vouloir octroyer, confirmer et ratifier en la forme qu'ils sont cy-après escrits	—
1669	Arrêt de parlement pour l'hypothèque des actes obligatoires passés par les mineurs, ratifiés en majorité, quoique l'emploi des deniers ne soit point justifié, ni les mineurs autorisés. (Succession de Louis mis de La Chastre.)	—
1669	Édit de création en titre d'office des 29 procureurs de la Chambre des Comptes...	8

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