C. Saugrain

Paris

Œuvres76

Éditions76

Auteurs distincts12

Médiane pages82–611 pages

Période1578–1723146 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	44
France. Parlement de Paris	18
France. Conseil d'État (13..-1791)	4
Michel de Frémin	3
France. Grand conseil	2
Samuel Ricard	1
France. Bailliage. Joinville, Haute-Marne	1
Claude-Marin Saugrain	1
France. Cour des aides. Paris	1
France. Requêtes du Palais. Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1723	Traité général du commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent	—
1714	Recueil des édits, déclarations et arrêts du Conseil, rendus au sujet de la Religion prétendue réformée, depuis 1679 jusqu'à présent	611
1713	Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'août 1669	—
1710	Exemptions des tailles et subsistance accordées par le Roy à la ville, communauté et habitants de Poissy, au moyen du tarif [arrêté le 22 janvier 1708] contenant les droits qui seront levez aux entrées de ladite ville, en exécution de l'arrest du Conseil... du 26 aoust 1710, lettres patentes [du 14 septembre 1710] et ordonnance de Mgr. Bignon, intendant de la généralité de Paris [du 13 septembre 1710]	32
1708	Déclaration... portant que les loyers des maisons de Versailles ne pourront estre saisis que pour les dettes privilégiées... Registrée en Parlement le 4 avril 1696	2
1707	Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens... concernant les mariages...	206
1707	Édits, déclarations, ordonnances et tarif concernant les greffiers des insinuations laïques	25
1706	Édit... donné en explication de celuy... d'aoust 1705, portant révocation des privilèges et exemptions accordées à plusieurs officiers... Registré en Parlement le 6 septembre et Cour des Aydes le 9 dudit mois 1706	12
1705	Recueil des édits, déclarations arrests et règlemens, concernant les créations, establissemens, fonctions et droits des commissaires-receveurs, controlleurs et premiers commis des deniers des saisies réelles dans toutes les cours et jurisdictions du royaume...	404
1705	Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernant les créations, establissemens, fonctions et droits des commissaires-receveurs, controlleurs et premiers commis des deniers des saisies réelles dans toutes les cours et jurisdictions du royaume...	—
1705	Édit... portant création en titre d'office, de tous les commissionnaires de police de l'Hostel de Ville de Paris... et le tarif des droits attribuez ausdits officiers...	12
1703	Ordonnance... pour régler les étapes qui seront dorénavant fournies aux troupes qui marcheront dans le Royaume, et ce qui doit estre observé dans cette fourniture	10
1703	Édit... portant création des offices de contrôlleurs des oeconomes sequestres, des greffiers des insinuations ecclésiastiques et des domaines de gens de mainmorte... Registré en Parlement le 23 novembre 1703	8
1702	Déclaration... servant de règlement pour la Chambre des Comptes de Paris, concernant les réceptions de foy et hommages, aveux et dénombrements des vassaux de S. M.... Registrée en la Chambre des Comptes le 10 octobre 1702	7
1702	Mémoires critiques d'architecture	—
1702	Édit... portant création de receveurs généraux alternatifs et triennaux des domaines et bois de S. M. en chacune des provinces et généralités du Royaume où il en a esté étably en exécution de l'édit... d'avril 1685, et autres intervenus depuis... Registré en Parlement le 26 janvier 1702	12
1701	Les Reglemens des manufactures et teintures des etoffes qui se fabriquent dans le royaume	213
1701	Recueil des édits, déclarations et arrêts du Conseil, rendus au sujet de la Religion prétendue réformée	—
1701	Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les arts et mestiers de Paris et autres villes du royaume	—
1701	Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits, privilèges & fonctions des receveurs des consignations du royaume	264

Voir toutes les œuvres (76) →