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Veuve de Jacques Le Febvre — 0 œuvres
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Veuve de Jacques Le Febvre
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1723
Dissertation sur l'indult du Parlement. Contenant les expédiens sûrs d'en rendre la joüissance prompte & utile. Avec les moyens de réformer les abus du dévolut
René Richard
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1720
Ordonnance concernant, tant les valets, domestiques que les apprentis & garçons de métier.
France. Prévôté de l'Hôtel
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1718
Arrest de la Cour de Parlement, qui rétablit la communauté des maîtres à danser & joüeurs d'instrumens de Paris au droit de nommer à la chapelle S. Jullien, & qui maintient Me. Galland désert prêtre, par eux nommé en possession & joüissance de ladite chapelle. Du 7. mars 1718
Voir la notice BNF →
France. Parlement de Paris
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1716
Arrest du Conseil d'Etat prive du Roy, qui juge que les religieux & beneficiers de l'ordre de Clugny, doivent en cas d'apel des sentences des juges ordinaires se pourvoir au parlement, & non au grand conseil
France. Conseil d'État (13..-1791)
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1691
Liste des quatre cent procureurs tiers referendaires en la cour de Parlement, selon l'ordre de leurs receptions, avec leurs demeures, les noms de leurs substituts, & à la fin une table alphabetique
France. Parlement de Paris
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