Université de Paris. Faculté de droit (1215-1793) — 7 œuvres

Université de Paris. Faculté de droit (1215-1793)

Œuvres7

Total pages104médiane 22 p.

Période d'activité1607–1758

Prochaine sortie estimée1805-06±688 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1805-06 (±688 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1607	Acte de l'opposition, faite par les doyen et docteurs de la faculté de droit canon en l'université de Paris, à la reception des licenciez des autres universitez au serment d'avocat, s'ils n'ont soustenu deux actes publics. Extrait des registres du Parlement (1er Septembre 1607)	—	4
1657	(Statuts de la Faculté de droit canonique de l'académie de Paris, en date du 3 mai 1657, et commençant par ces mots :) In nomine domini amen. Cum consultissima Iuris canonici	—	—
1682	Faculté de droit... enregistrement	—	20
1753	Consultation de 40 docteurs en droit canon de la Faculté de Paris, sur le refus des Sacremens faits aux Jansénistes, appellans et quenellistes notaires d'une notoriété de fait	—	22
1753	Consultation de quarante docteurs en droit canon de la Faculté de Paris, sur les refus publics des sacremens faits aux Jansénistes, Appellans & Quenellistes notoires d'une notoriété de fait	—	36
1753	Consultation de quarante docteurs en droit canon de la faculté de Paris, sur les refus de sacremens faits aux jansenistes, appellans & quenellistes notoires d'une notoriété de fait.	—	22
1758	Consultation sur deux questions importantes. La première si l'approbation spéciale de M. l'Archevêque de Tours est nécessaire au Pénitencier institué par le chapitre de la cathédrale. La seconde si M. l'archevêque peut interdire, quand il lui plait des fonctions attachées à la pénitencerie	—	—

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