Thomas-Nicolas Mazuel

Œuvres0

Total pages0

Période d'activité—

Prochaine sortie estimée—Pas assez de données (≥3 publis requises)

Bibliographie (0)

Année	Titre	Éditeur	Pages

Comme contributeur (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1707	Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du conseil, pour la noblesse. En faveur du Sieur Arcelot, contrôlleur en la Chancellerie de Dijon, qui le décharge de l'amende de deux mil livres qu'il avoit esté obligé de consigner pour estre receu opposant à l'Ordonnance du Sieur intendant de Lyon, qui avoit condamné ledit sieur Arcelot pour avoir pris la qualité de noble, avant qu'il fût porvû de l'office de contrôlleur en la Chancellerie de Dijon, & qu'il eû acquis les augmentations de gages	France	—
1706	Arrest de la cour de parlement. Concernant les dixmes	France. Parlement de Paris	—
1705	Arrests de la cour de Parlement, des 10. juin 1704. & 12. may 1705. qui ordonnent que tous huissiers seront garents [sic] & responsables des nullitez d'ordonnance qu'ils feront dans leurs exploits, & les condamnent en tous les dépens, domages & interests des parties qui les employent, & notamment pour les demandes en retrait lignager.

Voir la notice BNF →

Thomas-Nicolas Mazuel — 0 œuvres