SL
Super
livre
Chercher…
⌘ K
Livres
Auteurs
Éditeurs
Groupes
Genres
Lieux
Prix
Études
Sources
← Tous les auteurs
Thomas-Nicolas Mazuel
Œuvres
0
Total pages
0
Période d'activité
—
Prochaine sortie estimée
—
Pas assez de données (≥3 publis requises)
Bibliographie (0)
Année
Titre
Éditeur
Pages
Comme contributeur (3)
Année
Titre
Auteur(s) principal
Éditeur
1707
Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du conseil, pour la noblesse. En faveur du Sieur Arcelot, contrôlleur en la Chancellerie de Dijon, qui le décharge de l'amende de deux mil livres qu'il avoit esté obligé de consigner pour estre receu opposant à l'Ordonnance du Sieur intendant de Lyon, qui avoit condamné ledit sieur Arcelot pour avoir pris la qualité de noble, avant qu'il fût porvû de l'office de contrôlleur en la Chancellerie de Dijon, & qu'il eû acquis les augmentations de gages
France
—
1706
Arrest de la cour de parlement. Concernant les dixmes
France. Parlement de Paris
—
1705
Arrests de la cour de Parlement, des 10. juin 1704. & 12. may 1705. qui ordonnent que tous huissiers seront garents [sic] & responsables des nullitez d'ordonnance qu'ils feront dans leurs exploits, & les condamnent en tous les dépens, domages & interests des parties qui les employent, & notamment pour les demandes en retrait lignager.
Voir la notice BNF →
France. Parlement de Paris
—
Thomas-Nicolas Mazuel — 0 œuvres