Seine. Conseil général

Œuvres38

Total pages753médiane 32 p.

Période d'activité1800–1965

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Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1800	Département de la Seine. Rapport fait au conseil général, le 15 thermidor an VIII, sur l'instruction publique, le rétablissement des bourses, le scandale des inhumations actuelles, l'érection des cimetières, la restitution des tombeaux, mausolées, etc.	R. Jacquin	—
1817	Rapport au conseil général... de la Seine, sur la surcharge de la ville de Paris dans la répartition de la contribution mobiliaire. (23 octobre 1817.)	C. Ballard	—
1818	Rapport fait le 8 mars 1818 au conseil général... de la Seine... sur les dépenses occasionnées par les mesures prises en 1816 et 1817 pour les subsistances dans la ville de Paris	C. Ballard	—
1819	Mémoire sur la contribution foncière... de la Seine, présenté par le conseil général	C. Ballard	—
1819	Mémoires présentés par le conseil général... de la Seine, sur la contribution mobiliaire de la ville de Paris, sur la contribution foncière du département de la Seine, et contre la répétition d'une somme de dix-sept millions dépensée pour les subsistances de la ville de Paris en 1816 et 1817	C. Ballard	—
1820	Observations sur la répartition du dégrèvement d'impôt foncier accordé en 1819. (24 mai 1820.)	—	—
1837	Opinion de M. Benoist, membre du conseil général... de la Seine, sur un projet d'octroi de banlieue à établir sur les boissons. (25 novembre 1837.)	chez Prevot	—
1839	Conseil général... de la Seine. Session de 1839. Développement de la proposition de M. Horace Say, tendant à obtenir des modifications au régime de douane qui règle l'entrée des bestiaux étrangers	impr. de Bourgogne et Martinet	—
1840	Conseil général du département de la Seine... Session de 1840	—	118
1840	Délibérations du conseil général de la Seine, relativement aux réclamations du commerce des vins dans Paris. Session d'octobre 1840 (-novembre 1842)	—	—
1844	Session de 1844. Conseil général de la Seine. Séance du 16 novembre 1844. Extrait du "Moniteur" du 28 novembre. Rapport fait au nom de la commission des voeux généraux	impr. de Lebègue	—
1852	Mémoire du préfet de la Seine, présenté à la commission départementale, sur le service des enfants trouvés ; suivi d'un Rapport du directeur de l'administration de l'assistance publique sur le même service	impr. de Vinchon	—
1882	Ville de Paris. Conseil municipal. Rapport présenté par M. Desmoulins, au nom de la délégation envoyée par le Conseil municipal de Paris et le Conseil général de la Seine aux obsèques de Garibaldi	Impr. municipale	19
1901	[Recueil. Programmes]	Sans nom d'éditeur (s. n.)	—
1914	Conseil municipal de Paris et Conseil général de la Seine. Règles légales et principaux usages suivis par le Conseil municipal de Paris et le Conseil général de la Seine	—	—
1916	Préfecture du département de la Seine. 1946 [-1947]. Communication [de M. le Préfet de la Seine] au Conseil municipal et au Conseil général... [4 mars, 15 mars, 20 mars, 4 décembre 1946, 15 mars 1947]	Impr. municipale	—
1938	Clichy	Département de la Seine	—
1939	A la population du département de la Seine. [Affiche du Conseil général concernant un échange de télégrammes entre Hitler et Staline, Staline et Ribbentrop.]	Impr. municipale	—
1939	Conseil général du département de la Seine. Décisions prises par l'assemblée à la suite de scrutins. 1938	Impr. municipale	—
1946	Conseil municipal de Paris. Conseil général de la Seine 1946. Projet de régie autonome des transports parisiens. Texte adopté par les conseil municipal de Paris et conseil général de la Seine dans leurs séances du jeudi 7 février 1946...	—	—
1949	Département de la Seine. Liste des membres du Conseil général	Impr. municipale	51
1951	Célébration des vingt-cinq années de mandat de M. Georges Marrane,...	Impr. municipale	24
1956	Accueil et hébergement des Nord-Africains dans le département de la Seine. 1956	Impr. municipale	48
1956	Discours prononcé par M. Robert Chochon, président... 22 juin 1956	Impr. municipale	8
1956	Préfecture de la Seine. Accueil et hébergement des Nord-Africains dans le département de la Seine. 1956	Impr. municipale	48
1957	Préfecture de la Seine. Direction des affaires sociales. Action sociale en faveur des travailleurs Nord-africains	Impr. municipale	28
1958	Remise à M. Charles-Joseph Reverdy des médailles de vermeil de la ville de Paris et du département de la Seine	Impr. municipale	49
1959	Remise de la médaille d'honneur de la ville de Paris et du département de la Seine à MM. Albert Clouez... et Georges Maillot	Impr. municipale	48
1959	Remise des médailles d'or de la ville de Paris et du département de la Seine à M. Emile Pelletier	Impr. municipale	44
1960	Commémoration des vingt-cinq années de mandat de MM. Raymond Bossus, Paul Coudert et Henri Neveu	Impr. municipale	39
1960	Conseil général de la Seine. Centenaire d'Albert Kahn. 1860-1960	Impr. municipale	32
1960	Conseil général de la Seine. Règlement intérieur	Impr. municipale	31
1962	Conseil général de la Seine. Célébration des vingt-cinq années de mandat de M. Raymond Barbet, vice-président du Conseil général, 4 avril 1962	Impr. municipale	24
1962	Célébration des vingt-cinq années de mandat de M. Emmanuel Fleury	Impr. municipale	23
1964	Conseil général de la Seine. Comité parisien de la Libération. Cérémonie du 20e anniversaire de la mort des 35 martyrs de la Cascade du Bois de Boulogne	Impr. municipale	73
1964	Le Pré-Saint-Gervais	Département de la Seine	—
1965	Conseil général de la Seine. Hommage à M. Louis Aubert	Impr. municipale	26
1965	Hommage à M. André Dunoyer de Segonzac	Impr. municipale	20

Comme éditeur intellectuel (22)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1950	L'Oeuvre de relèvement dans le département de la Seine depuis la Libération. Exposé présenté au Conseil municipal de Paris et au Conseil général de la Seine lors de leur session de mars 1950	Roger Verlomme	Impr. municipale
1948	Conseil général de la Seine. Discours prononcé par le Dr Jean Alessandri,... 21 novembre 1947	Jean Alessandri

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Seine. Conseil général.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Seine	Impr. municipale (1939) · Impr. municipale (1949)	11
Paris	Impr. municipale (1949) · Impr. municipale (1957)	6
Paris. Préfecture de police	Impr. municipale (1959) · Impr. municipale (1962)	2
District de la région parisienne

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. municipale	21
C. Ballard	4
Département de la Seine	2
R. Jacquin	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1
chez Prevot	1

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