Sardaigne (Royaume)

Œuvres17

Total pages997médiane 35 p.

Période d'activité1723–2002

Prochaine sortie estimée2002-06±925 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1723	Convention entre Sa Majesté Trés-Chrétienne, et Sa Majesté le roi de Sardaigne, pour la restitution reciproque des déserteurs des troupes, tant de terre que de mer, y compris les forçats & esclaves	—	—
1723	Leggi e Costituzioni di S. M. da osservarsi nelle materie civili, e criminali né stati della M. S., tanto di qua, che di là da' monti, e colli	G. B. Valetta	—
1727	Convention entre Sa Majesté le Roy Trés-Chrestien et Sa Majesté le roy de Sardaigne, pour la restitution reciproque des deserteurs.	—	7
1729	Costituzioni di Sua Maestà per l'università di Torino. Constitutions de Sa Majesté pour l'université de Turin.	—	—
1729	Leggi, e costituzioni di Sua Maesta.	—	505
1733	Manifeste de la part de Sa Majesté le roy de Sardaigne	—	10
1750	Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes	—	79
1754	Traité entre S. M. le roi de Sardaigne et la République de Genève. [-Plein pouvoir du roi de Sardaigne pour le baron Jean-Joseph Foncet de Montailleur, du 1° juin 1754 à Turin. - Plein pouvoir de la République de Genève pour Pierre Mussard, du 30 mai 1754 à Genève. - Ratification du roi de Sardaigne, du 15 juin 1754 à Turin. - Ratification de la République de Genève, du 13 juin 1754. - Déclaration de S. M. pour l'exemption de la douane et du logement des gens de guerre en faveur des citoyens et bourgeois de Genève, pour leurs maisons appelées de l'ancien dénombrement, du 18 juin 1754, à la Vènerie.]	E. du Villard fils	38
1760	Traité de limites entre le roi, et sa Majesté très-chrétienne. Conclu à Turin le 24 mars 1760	—	10
1760	Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760	—	31
1765	Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles & de Turin, par le traité du 24 mars 1760	—	10
1771	Loix et constitutions de Sa Majesté le roi de Sardaigne, publiées en 1770	Le Jay	—
1773	Edit (du roi de Sardaigne) pour l'affranchissement des fonds sujets à devoirs feodaux ou emphytéotiques en Savoie, et autres dispositions relatives à cet objet, aux fiefs et emphytéoses, aux dettes des communautés et à la réduction des intérêts	Le Jay	—
1821	Décret de Charles Albert de Savoie, prince de Carignan, régent du royaume	imp. de L. Barnel	—
1833	Recueil des actes du gouvernement de Sa Majesté le roi de Sardaigne	impr. du Gouvernement	—
1859	Actes de la conférence de Zurich	Impr. impériale	46
2002	Costituzioni sabaude, 1723	Giuffrè	261

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Sardaigne (Royaume).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François-Thomas-Marie de Baculard d' Arnaud	Le Jay (1771) · Le Jay (1773)	2
Isidore-Stanislas Helman	Le Jay (1773)	1
Antoine d' Abbadie	Impr. impériale (1859)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Le Jay	2
E. du Villard fils	1
G. B. Valetta	1
Giuffrè	1
Impr. impériale	1
Stamperia reale	1

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