René-Urbain-Pierre-Charles-Félix Enjubault de la Roche — 9 œuvres

René-Urbain-Pierre-Charles-Félix Enjubault de la Roche

1737 – 1794

Œuvres9

Total pages271médiane 27 p.

Présence au catalogue1789–1791rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles.	—	16
1790	Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, par le Comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche	—	27
1790	Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages	—	26
1790	Rapport fait au comité des domaines de l'Assemblée nationale, le 13 novembre 1789	—	32
1790	Rapport fait, au nom du comité des domaines, sur la législation domaniale	—	41
1790	Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages	—	31
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient	—	66
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche	—	15
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux	—	17

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René-Urbain-Pierre-Charles-Félix Enjubault de la Roche.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Samuel Dupont de Nemours	Maxwell (1992)	1
Joseph Cambon	Maxwell (1992)	1
Abbé Grégoire	Maxwell (1992)	1
Étienne Clavière

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