Pierre François Gossin — 15 œuvres

Pierre François Gossin

1754 – 1794

Œuvres15

Total pages132médiane 10 p.

Présence au catalogue1789–1793rééditions incluses

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Apperçu sur deux principes fondamentaux de l'administration des colonies françoises	—	7
1789	Motion pour la suppression des offices de jurés-priseurs, vendeurs de meubles	—	4
1789	Motion sur l'article XII du titre 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire	—	7
1789	Opinion de M. Gossin, député de la province du Barrois, sur l'utilité des divisions proposées par le comité de Constitution, et sur l'application de ce plan aux trois provinces de la Lorraine, des Evêchés et du Barrois.	—	7
1790	Décret de l'assemblée nationale, rendu sur la protestation de la municipalité & du district de Corbigny, contre le placement du tribunal de ce district	—	10
1790	Opinion présentée à l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur le projet de diviser le tribunal de cassation.	—	12
1790	Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, membre du comité de Constitution, au nom de ce comité et de celui des Finances, &c. le 29 juin 1790, sur l'organisation des Archives nationales	—	12
1790	Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sessions, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de constitution, par M. Gossin, député du Barois, le 22 juin 1790.	—	10
1790	Rapport sur la réduction des districts en général, & particulièrement sur ceux du département de l'Ain	—	12
1791	Motion faite a l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur la nécessité d'établir des ecoles nationales.	—	7
1791	Rapport de la liquidation des offices des agens-de-change de Paris	—	3
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de judicature, sur la liquidation des procureurs au Grand-Conseil	—	12
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale... sur la liquidation des procureurs au Grand Conseil, par M. Gossin,... [31 août 1791.]	impr. nationale	12
1791	Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce, dans les villes maritimes où il existe des amirautés	—	4
1793	Pierre-François Gossin, procureur-général-syndic du département de la Meuse, en 1792, a ses concitoyens.	—	13

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre François Gossin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Guillaume Thouret	impr. nationale (1791)	1
Antoine-François Bertrand de Molleville	impr. nationale (1791)	1
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1791)	1
Charles Chabroud

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