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Pierre Charpentier — 0 œuvres
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Pierre Charpentier
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1663
Bail fait a Me Louis Aubert, de la ferme des droits des papiers, & autres droicts y joints, liquidez & reglez par la declaration & tarif du mois de février 1635. outre ceux des aydes, traittes-foraines, & autres
Ferme générale. France
—
1661
Édict du Roy, portant création en tiltre d'offices formez, de deux conseillers ordinaires és conseils de sa majesté, grands rapporteurs en la grande chancellerie de France, outre les deux qui sont de present du corps du Grand conseil
France
,
France. Chancellerie royale
—
1661
Édict du Roy, portant création en tiltre d'offices formez, de soixante-douze conseillers secrétaires du Roy, maison & couronne de France, & de ses finances. Pour avec huict charges des-unies d'intendans des Chartres, estre unis & incorporez au College des Vingt conseillers secretaires du Roy, de Navarre, et tous ensemble composer un college de cent, qui sera nommé le College des Cent de Navarre
Voir la notice BNF →
France
—
1660
Edict du Roy, du mois de mars 1664. Pour la levee d'un sol pour livre, outre les quatre sols anciens, ordonnez estre levez par les declarations de Sa Majesté, des mois de decembre 1643. & septembre 1645. faisant en tout 5 sols pour livre. Vérifié és Chambre des Comptes & Cour des Aydes de Paris
France
—
1659
L'horoscope de Monseigneur le duc de Ponthieuvre, en l'âge de cinq ans. Ou le Discours fait sur la presentation des lettres patentes portans provision du gouvernement de Provence, en survivance de Monseigneur le duc de Mercœur, son pere
Noël Gailhard
—
1656
Reglement fait par le Roy, pour estre observez [sic] par les capitaines en leur abscence ceux qui conduiront les trouppes de la cavallerie legere, & les commissaires ordinaires des guerres, pour les places & rangs qu'ils doivent tenir
France
—
1655
Bail fait a Me Louis Aubert, de la ferme des droicts des papiers, bieres, & poisson de mer, frais, sec & sallé, liquidez & reglez par la declaration & tarif du mois de fevrier mil six cens trente-cinq, & autres droicts y joints, outre ceux des aydes, traittes foraines, & autres ; au lieu des droicts auparavant attribuez aux offices de controlleurs, visiteurs, marqueurs desdits papiers & bieres, & vendeurs dudit poisson, supprimez par ladite declaration ; pour en jouïr par ledit Aubert neuf années, commançantes au premier jour de janvier 1654. & qui finiront au dernier jour de decembre 1662
France. Conseil d'État (13..-1791)
,
Ferme générale. France
—
1655
Bail general fait par le Roy en son Conseil le premier avril mil six cens cinquante-un, a maistre Louis Fauveau, de la ferme des cent quinze sols pour muid de vin, entrants, yssans, & passans debout tant par eauë que par terre, en la ville, faux-bourgs & banlieuë de Paris... pour neuf années, commençans ledit jour premier avril 1651. & finissans le dernier mars, de l'année que l'on comptera 1660
Ferme générale. France
—
1654
Édict... portant création en titre d'office formé et héréditaire, de deux conseillers lieutenans, deux procureurs de S. M., deux gruyers, verdiers et segrayers, deux garde-marteaux, deux collecteurs et receveurs des amendes et deux premiers sergens, alternatifs et triennaux, en chacune maistrise et gruyerie des eaues et forests de ce Royaume. Vérifié en Parlement et Chambres des Comptes, les 7 et 11 septembre 1645
France
P. et T. Charpentier
1643
Edict du Roy, du mois d'octobre 1643
France
—
1640
Édict... portant révocquation des annoblissemens accordez depuis trente ans, ensemble, des privilèges et exemptions de taille des officiers commençaux de la Maison de S. M... Vérifié en la Cour des Aydes le 26 novembre 1640
France
P. Rocolet