Paul Prieur — 3 œuvres

Paul Prieur

Œuvres3

Total pages0

Période d'activité1923–1926

Prochaine sortie estimée1927Cadence 18 mois

Prochaine sortie attendue depuis 1927 (cadence ~18 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1923	Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917, par Paul Prieur, sous-chef du bureau du contentieux ; Jules Chaveneau, docteur en droit, rédacteur principal à la direction générale des contributions directes. Textes législatifs et réglementaires mis à jour. Instruction du 30 mars 1918 annotée du texte des circulaires administratives ainsi que de la jurisprudence. Barèmes. Ouvrage honoré d'une souscription de la direction générale des contributions directes	—	—
1924	Code de l'Impôt foncier et de la taxe des biens le mainmorte, par Paul Prieur sous-chef de bureau du contentieux à la direction générale des contributions directes, Jules Chaveneau, rédacteur principal à la direction générale des contributions directes. Textes législatifs et règlementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence	—	—
1926	Supplément au Code des impôts sur les revenus, de Paul Prieur, chef du bureau du contentieux, et Jules Chaveneau, docteur en droit, rédacteur principal à la direction des contributions directes. Textes législatifs et réglementaires, Jurisprudence publiés postérieurement à la 2e édition jusqu'au 1er juillet 1926	—	—

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