Maurice Lemarchand

Œuvres12

Total pages217médiane 19 p.

Période d'activité1907–1926

Prochaine sortie estimée1926-06±51 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1926-06 (±51 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1907	Projet de loi sur le contrat de travail, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 9 février 1907.)	impr. de Lecerf fils	22
1908	Projet de loi sur les délégués adjoints à l'inspection du travail, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 11 janvier 1908.)	impr. de Lecerf fils	25
1908	Voeu du Conseil supérieur du travail, relatif à l'impression des lois ouvrières (obligation du label) ; observations sur la composition du Conseil supérieur du travail. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 22 février 1908.)	impr. de Lecerf fils	15
1910	Régime douanier colonial	impr. de Lecerf fils	18
1911	Projet de loi relatif aux conventions collectives de travail, rapport présenté... par M. M. Lemarchand	impr. de Lecerf fils	19
1912	Projet de tarification des tissus importés par l'Afrique occidentale française, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 26 septembre 1912.)	impr. de Lecerf fils	16
1913	Régime douanier colonial, projet de loi déposé par le gouvernement le 12 décembre 1912	impr. de Lecerf fils	14
1913	Tarif douanier de Madagascar	impr. de Lecerf fils	10
1917	Conseil municipal de Rouen. Rapport présenté par M. Maurice Lemarchand, au nom de la Commission chargée d'examiner le budget de la ville pour l'exercice 1918 (séance du 23 novembre 1917)	—	29
1917	Ports francs et zones franches, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 22 février 1917)	impr. de Lecerf fils	23
1919	Projet d'impôts nouveaux	Lecerf	19
1926	Exonération de la taxe exceptionnelle de 7 p. 100 sur les mutations d'immeubles à titre onéreux en faveur des familles nombreuses, rapport présenté par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 28 octobre 1926.)	impr. de Lecerf fils	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice Lemarchand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Henri Gadeau de Kerville	impr. de Lecerf fils (1907) · impr. de Lecerf fils (1910)	3
Jules-Joseph Vernier	impr. de Lecerf fils (1910) · impr. de Lecerf fils (1911)	3
Raoul Gloria	impr. de Lecerf fils (1907) · impr. de Lecerf fils (1913)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Lecerf fils	10
Lecerf	1

Voir la notice BNF →