Louis Pouret-Rocqueries

Œuvres7

Total pages74médiane 8 p.

Période d'activité1789–1799

Prochaine sortie estimée1805-03±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1805-03 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Observations pour la ville de Periers.	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Pouret-Rocqueries, en annonçant le départ des conscrits du département de la Manche	—	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau rapport fait par Pouret-Roqueries (de la Manche), sur le mode de responsabilité à établir dans l'exercice des fonctions hypothécaires	—	19
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pouret-Rocqueries, au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation de la conservation des hypothèques	—	23
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pouret-Rocqueries, au nom d'une commission spéciale, sur la forme des tables hypothécaires	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pourret-Roqueries, député du département de la Manche, sur un message du Directoire exécutif, relatif aux comptables publics sujets à l'inscription hypothécaire, & au mode de perception du droit établi sur les inscriptions indéfinies admises par l'article XXI de la loi du 11 brumaire dernier	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Résumé de Pouret-Rocqueries (de la Manche), en présentant à la délibération du Conseil le nouveau projet de résolution sur le mode de responsabilité à établir dans l'exercice des fonctions hypothécaires	—	6

Voir la notice BNF →

Louis Pouret-Rocqueries — 7 œuvres