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Études
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Louis Pouret-Rocqueries
Œuvres
7
Total pages
74
médiane 8 p.
Période d'activité
1789–1799
Prochaine sortie estimée
1805-03
±3 mois · mix régression+cadence
Prochain livre attendu depuis ~1805-03 (±3 mois) — pas de nouvelle parution
Bibliographie (7)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1789
Observations pour la ville de Periers.
—
8
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Pouret-Rocqueries, en annonçant le départ des conscrits du département de la Manche
—
2
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau rapport fait par Pouret-Roqueries (de la Manche), sur le mode de responsabilité à établir dans l'exercice des fonctions hypothécaires
—
19
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pouret-Rocqueries, au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation de la conservation des hypothèques
—
23
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pouret-Rocqueries, au nom d'une commission spéciale, sur la forme des tables hypothécaires
—
6
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pourret-Roqueries, député du département de la Manche, sur un message du Directoire exécutif, relatif aux comptables publics sujets à l'inscription hypothécaire, & au mode de perception du droit établi sur les inscriptions indéfinies admises par l'article XXI de la loi du 11 brumaire dernier
—
10
1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Résumé de Pouret-Rocqueries (de la Manche), en présentant à la délibération du Conseil le nouveau projet de résolution sur le mode de responsabilité à établir dans l'exercice des fonctions hypothécaires
—
6
Voir la notice BNF →
Louis Pouret-Rocqueries — 7 œuvres