SL
Super
livre
Chercher…
⌘ K
Livres
Auteurs
Éditeurs
Groupes
Genres
Lieux
Prix
Études
Sources
← Tous les auteurs
Louis Michelin
Œuvres
0
Total pages
0
Période d'activité
—
Prochaine sortie estimée
—
Pas assez de données (≥3 publis requises)
Bibliographie (0)
Année
Titre
Éditeur
Pages
Comme contributeur (3)
Année
Titre
Auteur(s) principal
Éditeur
1741
De par le Roy. Sentence de messieurs les président, lieutenant & elûs du Roy, en la ville & election de Tonnerre
France
—
1738
De par le Roy Sentence de Messieurs les president, lieutenant & elûs conseillers du Roy, en la ville & election de Provins. Du vingt-deux avril mil sept cens trente-huit. Qui condamne Francois Leroy geolier des prisons royales de Provins, & Elisabeth Leroy sa fille aînée ; en cinq cens livres d'amende solidairement, conformément à l'arrêt du Conseil du 19 août 1719 & lettres patentes sur icelui du 26 novembre audit an & aux dêpens du procès
Provins. Seine-et-Marne
—
1737
De par le Roy. Sentence de messieurs les president, lieutenant & elûs conseillers du Roy, en la ville & election de Provins. Qui en conformité de l'arrêt du Conseil du dix-neuf may mil sept cens trente-trois, rendu en interpretation des lettres patentes du vingt-quatre août mil sept cens vingt-huit ; fait deffense à ceux qui acheteront des eauës-de-vie des détailleurs, dans des vaisseaux dont la continance est au-dessous de soixante pintes mesure de Paris ; d'en faire l'enlevement avant d'en avoir fait déclaration au Bureau du fermier,...
Voir la notice BNF →
Provins. Seine-et-Marne
—
Louis Michelin — 0 œuvres