Jules Chaveneau

Œuvres9

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Période d'activité1909–1947

Prochaine sortie estimée1947-06±140 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1947-06 (±140 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1909	Les Contributions directes des chemins de fer	—	—
1920	Comment payer les impôts nouveaux, ce qu'ils sont. Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre. Taxe sur le chiffre d'affaires. Taxe de luxe. Droits de timbre etc...	—	—
1922	Les bilans aux points de vue commercial, industriel et fiscal (Comment en doit les établir, les vérifier, les redresser), par J. Chaveneau, docteur en droit, rédacteur principal au Ministère des finances. Ouvrage honoré d'une souscription de la Direction générale des contributions directes. 2e édition	—	—
1923	Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917, par Paul Prieur, sous-chef du bureau du contentieux ; Jules Chaveneau, docteur en droit, rédacteur principal à la direction générale des contributions directes. Textes législatifs et réglementaires mis à jour. Instruction du 30 mars 1918 annotée du texte des circulaires administratives ainsi que de la jurisprudence. Barèmes. Ouvrage honoré d'une souscription de la direction générale des contributions directes	—	—
1924	Code de l'Impôt foncier et de la taxe des biens le mainmorte, par Paul Prieur sous-chef de bureau du contentieux à la direction générale des contributions directes, Jules Chaveneau, rédacteur principal à la direction générale des contributions directes. Textes législatifs et règlementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence	—	—
1926	Les Bilans aux points de vue commercial, industriel et fiscal. (Comment on doit les établir, les vérifier, les redresser), par J. Chaveneau, ancien inspecteur des contributions directes, docteur en droit. Ouvrage honoré d'une souscription de la direction générale des contributions directes. 3e édition	—	—
1926	Supplément au Code des impôts sur les revenus, de Paul Prieur, chef du bureau du contentieux, et Jules Chaveneau, docteur en droit, rédacteur principal à la direction des contributions directes. Textes législatifs et réglementaires, Jurisprudence publiés postérieurement à la 2e édition jusqu'au 1er juillet 1926	—	—
1931	Les Bilans au point ... vue commercial, industriel et fiscal (Comment on doit les établir, les vérifier, les dresser), par J. Chaveneau. Ouvrage honoré une souscription de la direction générale des contributions directes. 4e édition entièrement mise à jour	—	—
1947	La Confiscation des profits illicites	—	—

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Jules Chaveneau — 9 œuvres