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Johann Heinrich Decker — 0 œuvres
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Johann Heinrich Decker
1733 – 1814
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0
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0
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—
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Bibliographie (0)
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Éditeur
1784
Extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace
France. Conseil souverain d'Alsace
—
1775
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État et du Conseil souverain d'Alsace
France. Conseil souverain d'Alsace
,
François Henri Boug d'Orschwiller
—
1771
Lettres patentes du Roi, portant fixation des sommes à payer par les villes & bourgs d'Alsace pendant les années 1771, 1772, 1773 & 1774, pour raison de la continuation des droits représentatifs des dons gratuits
Voir la notice BNF →
France
—
1764
Arrest du Conseil souverain d'Alsace qui ordonne l'enregistrement de l'édit du mois de Novembre dernier, concernant la société des Jésuites. Registré le 15 décembre 1764. - Arrest du Conseil souverain d'Alsace concernant les inventaires à faire dans les collèges et maisons de la Société des Jésuites du ressort dudit Conseil. Du 17 décembre 1764
France. Conseil souverain d'Alsace
—