Jérôme Payelle : 2 œuvres · Super Livre

Jérôme Payelle

Œuvres2

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Période d'activité1666–1681

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Première œuvre: Factum pour Pierre Dansais sieur du Trueil, et autre Pierre Dansais sieur de Raize, demandeurs en requête présentée au Conseil, sur laquelle est intervenu arrêt le 19 février 1666. Contre Jean Reverdy sieur de Laubouinière, défendeur. Question célèbre de droit à décider (1666)
Dernière œuvre: Mémoire pour Mre Jean-Louis de Rouverié de Cabrières, prieur de Saint-Geniès de Malgoires, diocèse d'Usèz, demandeur. Contre les habitants de la religion prétendue réformée dudit lieu, et colloque de Nîmes et Usez, défendeurs (1681)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1666	Factum pour Pierre Dansais sieur du Trueil, et autre Pierre Dansais sieur de Raize, demandeurs en requête présentée au Conseil, sur laquelle est intervenu arrêt le 19 février 1666. Contre Jean Reverdy sieur de Laubouinière, défendeur. Question célèbre de droit à décider	—	—
1681	Mémoire pour Mre Jean-Louis de Rouverié de Cabrières, prieur de Saint-Geniès de Malgoires, diocèse d'Usèz, demandeur. Contre les habitants de la religion prétendue réformée dudit lieu, et colloque de Nîmes et Usez, défendeurs	—	—

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1698	Mémoire pour messire Charles-François de Loménie... évêque de Coutances, prenant le fait et cause de son official et de son promoteur, défendeur, contre maistre François Pigeon, curé de la paroisse d'Hudimesnil, diocèse de Coutances, demandeur en opposition contre un arrest du Conseil du 3 juillet 1698	Eglise catholique. Diocèse. Coutances, Manche, Charles-François de Loménie de Brienne	impr. de la Vve L. Rondet
1669	Extrait du registre des deliberations de la communauté des advocats aux Conseils du Roy