Jean Prosper Martel

Œuvres1

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Période d'activité1821

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Bibliographie (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1821	Garde nationale de Rouen. Compagnie d'artillerie. Discussion et solution affirmative de la question de savoir si les canonniers qui ne font pas partie de la Légion de garde à pied, ni d'aucun des six bataillons dont elle est composée mais forment un corps distinct... sont justiciables des conseils de discipline spécialement institués pour chacun desdits bataillons...	impr. de E. Périaux fils aîné	56