Jacques Defrénois — 8 œuvres

Jacques Defrénois

Œuvres8

Total pages0

Période d'activité1928–1952

Prochaine sortie estimée1952-06±123 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1952-06 (±123 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1928	Traité formulaire général du notariat. Additions et modifications, avril 1927 à mars 1928	—	—
1929	Traité formulaire général du notariat...	—	—
1930	Traité et Formulaire des scellés et de l'inventaire, par Defrénois. 7e édition, entièrement refondue et réimprimée	—	—
1932	Défrenois. Tarif des droits d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque, au courant de la législation jusqu'en juin 1932. Barèmes de la taxe successorale et des droits de mutation par décès. Bibliothèque notariale	—	—
1937	Jacques Defrenois,... La Faute du service public	—	—
1937	Tarif des droits d'enregistrement, de timbre et des valeurs mobilières. Barèmes des droits de mutation par décès. France. Algérie...	—	—
1938	Traité pratique et formulaire général du notariat. Supplément. [- Additions au supplément.]	—	—
1952	Petit formulaire du notariat... 11e édition... refondue... par les rédacteurs du "Répertoire du notariat" sous la direction de Jacques Defrénois,...	—	—

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1957	Petit formulaire du notariat avec indication sous chaque formule des honoraires, des droits d'enregistrement et des formalités. 12e édition... refondue et mise à jour par les rédacteurs du "Répertoire du notariat", sous la direction de Jacques Defrénois,...	Anselme Defrénois	—

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