Jacques Bernardin Colaud de La Salcette

1733 – 1796

Œuvres1

Total pages2médiane 2 p.

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Bibliographie (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Opinion de Jacques Bernardin Colaud-La-Salcette, député du département de la Drome. Prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 17 janvier. Sur les trois questions. 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté, & d'attentat contre la sûreté générale ? 2°. La décision de la Convention sera t-elle soumise à la ratification du peuple ? 3°. Quelle peine lui sera infligée ?	—	2