Imprimerie du Tribunal révolutionnaire. Paris (1793-1794) — 0 œuvres

Imprimerie du Tribunal révolutionnaire. Paris (1793-1794)

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1794	Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le premier floréal ; sur la théorie du gouvernement démocratique, et sa vigueur utile pour contenir l'ambition, et pour tempérer l'essor de l'esprit militaire ; sur le but politique de la guerre actuelle, et sur la nécessité d'inspirer l'amour des vertus civiles, par des fêtes civiques et des institutions morales	Jacques Nicolas Billaud-Varenne	—
1794	Ordonnance rendue par le président du Tribunal révolutionnaire, établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais, qui, sur la déclaration du juré de jugement, acquitte Alexandre-Philippe Créteaux, Alphonse Martinville, Jean-Thomas Maubergue, Pierre Lefevre, Alexis-Marie-Étienne Millin, Jean-Baptiste Modet, et Louis-Michel Lachave. Du 15 ventôse, l'an second de la République française, une et indivisible	France. Tribunal révolutionnaire	—
1794

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