Henri Holtz

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1720	Les Avantures de Calliope	Antoine-Louis Le Brun	—
1719	Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 20. octobre 1716. Portant que pour les contrats & actes qui contiendront differentes dispositions entre differentes parties & sur differents faits, il sera payé autant de droits de contrôlle qu'il y aura d'actes renfermez dans une même minutte. Ordonne que lorsqu'un protest de plusieurs lettres de change sera notifié à plusieurs particuliers non associez, il sera payé autant de droits de contrôlle, qu'il contiendra de notifications differentes. Enjoint aux notaires de faire ouverture de leurs estudes, & de representer leurs registres & minuttes à la premiere requisition des commis du contrôlle des actes, pour verifier si lesdites minuttes sont bien contrôllées, à peine de cent livres d'amende, qui demeurera encouruë sur le premier refus.	France. Conseil d'État (13..-1791)	—
1719	Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui ordonne qu'en consequence de l'arrest du Conseil du 2. septembre 1710. & l'edit du Roy du mois de janvier 1716. les maîtres chaircuitiers souffriront la visite dans leurs echaudoirs, boutiques, magazins, chambres, celliers & autres lieux par eux occupez, feront leur déclaration aux commis des barrieres, & payeront 3 s. 3 d. par chaque porc qu'ils feront entrer

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