Georges Heuillet — 3 œuvres

Georges Heuillet

Œuvres3

Total pages0

Période d'activité1924–1926

Prochaine sortie estimée1928Cadence 24 mois

Prochaine sortie attendue depuis 1928 (cadence ~24 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1924	Guide pratique des assurés. Législation relative aux accidents du travail. Etablissement des livres de paye. Déclarations de salaires. Jurisprudence. Barèmes [Georges Heuillet, inspecteur général d'assurances]. 4, rue Trezel, Paris (XVIIe). 1re édition	—	—
1924	Livre de paye "l'Utile", à la portée de tous. Etabli d'après le décret du 10 août 1868 (art. 21), publié dans le Moniteur universel du 4 novembre 1868, n° 309. Les Lois ouvrières et les conditions générales des polices d'assurances, par Georges Heuillet, 4, rue Trezel, Paris (XVIIe)	—	—
1926	Accidents du travail. Guide pratique. Droits et obligations entre assureurs et assurés. Législation relative aux accidents du travail. Instruction interministérielle (agriculture et travail) relative à l'application de la loi. Etablissement des livres de paie. Déclarations de salaires. Jurisprudence. Barèmes à l'heure et à la journée, etc., etc. Exploitations assujetties. Industrie (loi du 9 avril 1898). Commerce (loi du 12 avril 1906). Exploitations forestières (loi du 15 juillet 1914). Agriculture (loi du 30 juin 1899). (Loi du 15 décembre 1922). Maîtres de maison, propriétaires (loi du 2 août 1923). Georges Heuillet, inspecteur général d'assurances	—	—

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