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Gaston Cluzel
Œuvres
2
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0
Période d'activité
1908–1911
Prochaine sortie estimée
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Bibliographie (2)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1908
Traité pratique des conseils de prud'hommes, avec les textes et circulaires en vigueur et un formulaire
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1911
Le Bien de famille insaisissable. Commentaire des lois des 12 juillet 1909, 5 avril 1910 (art. 13) et du règlement d'administration publique du 26 mars 1910. Avec textes législatifs, y compris la circulaire du 15 juin 1910. Suivi d'un formulaire, et, en appendice, le Guide, la Notice et les Formules rédigés par le Conseil supérieur de la petite propriété... 2e édition
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Gaston Cluzel — 2 œuvres