France. Prévôté. Belleville, Rhône : 1 œuvres · Super Livre

France. Prévôté. Belleville, Rhône

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Période d'activité1767

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Bibliographie (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1767	De par le Roi... et Monsieur le juge prévôt... de Belleville (Ordonnance de police relative au droit de glanage dans l'étendue de la prévôté de Belleville)	imp. de A. de La Roche	—