France. Cour d'appel. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône

Œuvres7

Total pages553médiane 30 p.

Période d'activité1841–1994

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Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1841	Procès-verbal d'installation de M. Poulle Emmanuel, premier président. [22 novembre 1841. Discours prononcés par le procureur du Roi Joseph Borely, le président Bret et Emmanuel Poulle.]	impr. de F. Vitalis	30
1841	Procès-verbal d'installation de M. Poulle Emmanuel, premier président. [22 novembre 1841. Discours prononcés par le procureur du Roi Joseph Borely, le président Bret et Emmanuel Poulle.]	impr. de F. Vitalis	30
1905	Arrêt rendu par le première chambre civile de la cour d'appel d'Aix, le 6 février 1905 Maison Beaujour contre Savy	Impr. marseillaise	11
1911	Extrait des minutes du greffe de la Cour d'appel d'Aix	Imprimerie-Librairie C. Piaggi	16
1968	Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. La Musique et la justice	impr. de la Cour d'appel	34
1973	Les magistrats aixois face au diable ou l'Affaire Gaufridy	Cour d'appel d'Aix-en-Provence	38
1994	Les collectivités locales dix ans après les lois de décentralisation	Presses universitaires de Marseille, Faculté de droit et de science politique	394

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1973	L'assassinat du roi Alexandre de Yougoslavie et le double procès des oustachis	Michel Masson	Cour d'appel d'Aix-en-Provence
1971	Les galères et les galériens de Marseille	Jean Aymeric	impr. de la Cour d'appel

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Cour d'appel. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône.

Éditeur	Œuvres
impr. de F. Vitalis	2
Cour d'appel d'Aix-en-Provence	1
Impr. marseillaise	1
Imprimerie-Librairie C. Piaggi	1
Presses universitaires de Marseille, Faculté de droit et de science politique	1
impr. de la Cour d'appel