SL
Super
livre
Chercher…
⌘ K
Livres
Auteurs
Éditeurs
Groupes
Genres
Lieux
Prix
Études
Sources
France. Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon — 6 œuvres
← Tous les auteurs
France. Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon
Œuvres
6
Total pages
25
médiane 13 p.
Période d'activité
1688–1791
Prochaine sortie estimée
1817-10
±748 mois · mix régression+cadence
Prochain livre attendu depuis ~1817-10 (±748 mois) — pas de nouvelle parution
Bibliographie (6)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1688
Reglement pour la discipline, pratique, & maniere de proceder dans la jurisdiction de la conservation des privileges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, & aux edits, & declarations du Roy concernant ladite jurisdiction.
—
19
1756
De par le Roy, jugement du siège de la conservation des privilèges royaux des foires de la ville de Lyon confirmé par arrest du Parlement [du 10 février 1756] portant condamnation de mort contre Charles Falque... accusé et convaincu de crime de faux
impr. de A. Delaroche
6
1756
Jugement du siège de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, portant condamnation de mort contre Ch. Falque, ci-devant agent de change, convaincu de crime de faux, banqueroute frauduleuse et violement de dépôt
imp. de A. Delaroche
—
1756
Jugement du siège de la conservation des privilèges royaux des foires... de Lyon portant condamnation de mort contre Charles Falque... accusé... de crime de faux
impr. de A. Delaroche
—
1785
Sentence de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon qui, après le paiement par le sieur Jean-Etienne Say, ci devant négociant à Lyon et l'un des membres du commerce qui y était exercé sous la raison de Say, Gal liard et Cie, aux créanciers dudit commerce, des sommes qui leur étaient dues, prononce sa réhabilitation
imp. de la ville
—
1791
Sentence de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, qui réhabilite et rétablit les membres du commerce ci-devant exercé sous la raison de Nicolas Denervo père, fils et Dervieu, dans tous les droits... de leur état et de citoyens actifs. Du 15 avril 1791. Extrait des registres du Greffe de la conservation de Lyon
chez Faucheux
—
Comme éditeur intellectuel (1)
Année
Titre
Auteur(s) principal
Éditeur
1657
Le stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon et présentement unie au Consulat pour la conservation des privilèges royaux des foires
Nicolas Chorier
A. Vitré
Édité chez
Éditeur
Œuvres
impr. de A. Delaroche
2
chez Faucheux
1
imp. de A. Delaroche
1
imp. de la ville
1
Voir la notice BNF →