France. Conseil supérieur du travail

Œuvres9

Total pages1 183médiane 148 p.

Période d'activité1903–1939

Prochaine sortie estimée1947-01±211 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1947-01 (±211 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1903	Enquête et documents sur le délai-congé	impr. nationale	104
1903	Les caisses de chômage	impr. nationale	148
1923	Conseil supérieur du travail. 26e session. Novembre 1922. Examen du projet de loi sur les assurances sociales	impr. nationale	—
1936	Conseil supérieur du travail. Session de 1936. Propositions de la commission permanente	impr. nationale	9
1936	Ministère du travail. Conseil supérieur du Travail. Session de 1936. Questions à l'ordre du jour. I. Repos des jours fériés. II. Conseil 1ers prud'hommes membres du C.S.T. III Représentation des ingénieurs au C.S.T. IV. Emploi des enfants dans les théâtres. V. Reclassement de la main-d'oeuvre. VI. Travail de nuit dans la boulangerie. Deuxième partie	impr. nationale	98
1936	Ministère du travail. Conseil supérieur du travail. 39e session. Novembre 1935	impr. nationale	—
1937	Ministère du travail. Conseil supérieur du travail. Quarantième session. Novembre 1936. I. Repos des jours fériés. II. Conseillers prud'hommes membres du C.S.T. III. Représentation des ingénieurs au C.S.T. IV. Emploi des enfants dans les théâtres. V. Reclassement de la main-d'oeuvre. VI. Travail de nuit dans la boulangerie	impr. nationale	370
1938	Ministère du travail. Conseil supérieur du travail. Quarante-et-unième session. Novembre 1937. I. Repos interruptifs de la journée de travail. II. Travail à domicile. 1° Protection du salaire des travailleurs à domicile ; 2° Extension aux ouvriers à domicile du bénéfice de la réglementation du travail. III. Responsabilité pénale en cas d'inapplication des lois ouvrières. IV. Projet de loi portant modification de la loi sur les congés payés	impr. nationale	270
1939	Ministère du travail. Conseil supérieur du travail. 41e [sic pour 42e] session. Novembre 1938. I. Représentation des Commissions départementales du travail au Conseil supérieur du travail. II. Extension des articles 33 et 33 1 du livre 1er du Code du travail à de nouvelles catégories de travaux. III. Modalités de résiliation du contrat de travail après de longs services. IV. Application de la législation du travail au personnel des services domestiques	impr. nationale	184

Comme éditeur intellectuel (8)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1922	Conseil supérieur du travail. Vingt-cinquième session. Novembre 1921	Edmond Briat	impr. nationale
1910	Salaire minimum pour les ouvrières à domicile	Frédéric C. Honoré	impr. nationale

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil supérieur du travail.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Armée de l'air et de l'espace	impr. nationale (1936) · impr. nationale (1937)	4
Exposition internationale (1937 ; Paris)	impr. nationale (1936) · impr. nationale (1937)	4
France. Etat-major de l'armée de terre	impr. nationale (1936) · impr. nationale (1937)	4

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