France. Conseil exécutif provisoire — 9 œuvres

France. Conseil exécutif provisoire

Œuvres9

Total pages30médiane 4 p.

Période d'activité1792–1793

Prochaine sortie estimée1793-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1793-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Au nom de la nation.	—	3
1792	Le Conseil exécutif provisoire de la République françoise, au prince évêque de Rome.	—	3
1792	Les corps administratifs de France. Le 22 7.bre 1792, l'an IVe de la liberté, & le 1.er de l'égalité. J'ai l'honneur, messieurs, de vous adresser une délibération du Conseil du pouvoir exécutif provisoire, portant révocation des pouvoirs qu'il a donnés à diverses [sic] commissaires qu'il a envoyés dans les départemens...	—	—
1792	Proclamation du Conseil exécutif provisoire	—	4
1792	Proclamation du Conseil exécutif provisoire de la République françoise, qui casse & annulle un arrêté pris par le district & la municipalité de Soissons, le 29 septembre 1792, comme attentatoire à la liberté du commerce & à la libre circulation des grains	—	4
1792	Proclamation du Conseil exécutif provisoire de la nation françoise	—	4
1792	Proclamation du Conseil exécutif provisoire, qui prononce que l'absence de l'Empire françois, pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées contre les émigrés	—	3
1792	Proclamation du Conseil exécutif provisoire, relative aux subsistances	—	6
1793	Proclamation relative aux poids & mesures	—	3

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1792	Loi relative aux mesures à prendre pour faire sortir des départemens menacés, tout le superflu des grains, fourrages & autres denrées	France. Assemblée nationale législative (1791-1792)	—

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