France. Bailliage. Troyes

Œuvres26

Total pages54médiane 7 p.

Période d'activité1627–1789

Prochaine sortie estimée1808-10±195 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (26)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1627	Règlemens des salaires des messagers de la ville de Troyes, pour le port des lettres, sacs de procez, argent et autres choses, par arrests, et sentences des bailliages et présidial de ladicte ville de Troyes	P. Chevillot	31
1651	(Ordonnance du bailliage et présidial, touchant l'exercice des greffes, façons des expéditions et droits que les greffiers doivent prendre, en explication de celle du 28 février précédent.)	—	—
1659	(Sentence du bailly de Troyes, rappelant et confirmant plusieurs sentences portant défenses de faire paître les bestiaux dans les vignes, ou de les laisser errer sans gardiens, et autres règlements relatifs au pâturage)	—	—
1659	Arrest de reglement, des droicts du greffe et controlle du bailliage & presidial de Troyes, & autres justices royalles dudit ressort	—	8
1670	Sentence de messieurs les juges de la Manufacture de la ville de Troyes	imp. de F. Muguet	—
1693	De par le Roy, Mr le bailly de Troyes ou M. le lieutenant général. Ordonnances pour la police générale	imp. de L. Blanchard	—
1709	(Ordonnance du lieutenant de police de Troyes, portant dèfenses, aux personnes préposées pour vendre du pain au public, en dehors des boulangeries d'en débiter après le 3 août, et d'acheter jusques là aucuns grains.)	—	—
1709	(Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Troyes, enjoignant à tous les habitants de ce bailliage, de vendre au marché les grains qu'ils possèdent au delà de leur provision ; d'en faire la déclaration écrite, et de ne les vendre hors du marché, que s'ils en ont permission signée de lui.)	—	—
1714	(Ordonnance de police, défendant de tuer aucuns bestiaux, avant qu'ils aient été examinés)	—	—
1736	(Ordonnance de police, concernant les puits tant privés que public et la vente des clefs.)	imp. de P. Michelin	—
1738	Sentence du bailliage criminel de Troyes condamnant Gabriel Danton ancien commis au greffe du bailliage à faire réparation au sieur Dufour conseiller en l'Hotel commun et ancien juge consul de la ville pour des demandes en justice déclarées téméraires, injurieuses et calomnieuses	Vve P. Michelin	—
1754	Sentence rendue au bailliage (sur la tenue des assises)	imp. de Ve L. G. Michelin	—
1754	Sentence rendue au bailliage de Troyes (portant que les assises seront tenues désormais à Troyes tous les ans.)	Ve L.-G. Michelin	—
1756	Ordonnance du bailliage de Troyes portant condamnation d'un placard en manuscrit, intitulé ; (Matthias, par la miséricorde de Dieu...")	Ve L.-G. Michelin	—
1756	Sentence du bailliage de Troyes (contre le mandement de l'évêque de Troyes du 1er novembre 1756 relatif à l'instruction pastorale de l'archevêque de Paris du 19 septembre 1756.)	impr. de Vve Michelin	—
1756	[Sentence du bailliage de Troyes... condamnant le mandement de l'évêque du 1er novembre 1756 portant adhésion au mandement de l'archevêque de Paris du 19 septembre, touchant l'autorité de l'Eglise.]	impr. de Vve Michelin	4
1762	De par le Roi. Sentence rendue au siège de police de la ville de Troyes portant suppression de... "Rampani des" et... "Lettre critique de M. Hugot, maître savetier, à l'auteur des" Ephémérides troyennes	Michel Gobelet	4
1762	Sentence rendue au siège de police de la ville de Troyes portant suppression de deux écrits ayant pour titre savoir le premier "Ramponides" et le second "Lettre critique de M. Hugot, maitre savetier, à l'auteur des éphémérides troyennes"	M. Gobelet	—
1762	[De par le Roi. Sentence rendue au siège de police de Troyes, portant suppression de six volumes imprimés, ayant pour titre Ephémérides troyennes pour les années 1757...] 1762	Jean Garnier	—
1763	Sentence du bailliage de Troyes par laquelle, faute par les huissiers et sergents royaux d'avoir satisfait aux ordonnances dudit siège des 21 juin 1762 et 11 janvier 1763, il est nommé d'office un syndic desdits huissiers et sergents et fait deux tableaux de distribution entre lesdits huissiers et sergents, du service public mentionné dans lesdites ordonnances	M. Gobelet	—
1771	Arresté des officiers du bailliage de Troyes, du 9 avril 1771	—	7
1787	Discours du bailliage de Troyes, prononcé par M. le lieutenant-général, le 22 août 1787...	—	—
1789	De par le Roi. Extrait des minutes du greffe du Bailliage de Troyes. Du 29 septembre 1789	—	—
1789	Ordonnance de Mr le Grand Bailly d'épée de la ville de Troyes pour la Convocation de l'Assemblée générale des trois Etats du bailliage. le 16 mars 1789	Vve Gobelet	—
1789	Ordonnance de Mr le Grand Bailly de Troyes qui fait défenses d'attenter à la personne d'aucuns des électeurs du bailliage, non seulement pendant la durée des Assemblées, mais encore deux jours après la cloture d'icelles	Vve Gobelet	—
1789	Ordonnance du bailliage, qui fait défenses aux curés, syndics, marguilliers et sonneurs de sonner le tocsin sans cause justifiée	imp. de Ve Gobelet	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Bailliage. Troyes.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Troyes	imp. de F. Muguet (1670) · imp. de P. Michelin (1736)	2
Hardouin de Péréfixe de Beaumont	imp. de F. Muguet (1670)	1
Amiens	imp. de F. Muguet (1670)	1
Orléans

Édité chez

Éditeur	Œuvres
M. Gobelet	2
Ve L.-G. Michelin	2
Vve Gobelet	2
impr. de Vve Michelin	2
Jean Garnier	1
Michel Gobelet	1

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