France. Bailliage. Bourges

Œuvres5

Total pages176médiane 176 p.

Période d'activité1667–1789

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Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1667	(Ordonnance du bailliage ordinaire du Berry portant évaluation des volailles et corvées, conformément à l'arrêt de règlement de Nosseigneurs de la Cour des Grands Jours du 9 janvier 1666.)	—	—
1667	Recueil des règlemens du Palais Royal de Bourges et province de Berry	J. Toubeau	176
1766	Tarif qui fixe les droits dûs à l'exécuteur de la haute justice	Ve J. Boyer	—
1768	De par le Roi et de Monsieur le lieutenant-général de police de... Bourges... (Ordon-nances de police interdisant au sieur Marquet docteur de la Faculté de Reims d'exercer dans la ville de Bourges.)	—	—
1789	Ordonnance de Monsieur le Lieutenant-Général au bailliage principal de Berri, pour l'exécution des Lettres du Roi, et Règlement pour la convocation des Trois Etats des pays et duché de Berri, à Bourges, le 16 mars...	imp. de B. Cristo	—

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Bailliage. Bourges.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaspard Thaumas de La Thaumassière	J. Toubeau (1667)	1