France. Assemblée nationale constituante. Comité ecclésiastique (1789-1791) — 15 œuvres

France. Assemblée nationale constituante. Comité ecclésiastique (1789-1791)

Œuvres15

Total pages382médiane 24 p.

Période d'activité1789–1791

Prochaine sortie estimée1792-01±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1792-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Plan du rapport a faire a l'Assemblée nationale par son Comité ecclésiastique, où il a été lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comité, dans une de ses séances	—	75
1790	Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique & du Comité de constitution, par M. Boislandry, sur la division du royaume en arrondissemens métropolitains, & sur la fixation des siéges des evêchés dans chaque département	—	—
1790	Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques	—	23
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique	—	40
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne. Sur le traitement	—	32
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne. Sur le traitement du clergé actuel	—	24
1790	Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de constitution, concernant les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages	—	16
1790	Suite des règlements proposés par le comité ecclésiastique, sur les ordres religieux	—	16
1790	Suite du rapport, fait et imprimé au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques	—	24
1791	Projet d'adresse aux Français, sur la Constitution civile du clergé ; adopté et présenté par le Comité ecclésiastique	—	37
1791	Projet d'adresse aux François, sur la Constitution civile du clergé ; adopté et présenté par le Comité ecclésiastique	—	35
1791	Projet de décret présenté par M. Le Grand. Au nom du Comité ecclésiastique.	—	2
1791	Projet de décret sur le gouvernement des paroisses	—	34
1791	Projet de loi, proposé par le Comité ecclésiastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'état civil des personnes	—	16
1791	Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, par M. Le Grand.	—	8

Comme éditeur intellectuel (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1791	Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique	Jean-Baptiste Massieu	—
1791	Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, sur les vicaires des églises supprimées	Jean-Denis Lanjuinais

Voir la notice BNF →