Félix Bourgade

Œuvres16

Total pages1 694médiane 103 p.

Période d'activité1861–1883

Prochaine sortie estimée1886-07±58 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1886-07 (±58 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1861	Le Crédit foncier de France, le crédit agricole et les emprunteurs... par M. Bourgade,...	Impr. P. Dupont	184
1861	Les Contribuables et l'enregistrement. Guide pratique de l'enregistrement et de la transmission de la propriété... par M. Bourgade,...	Impr. P. Dupont	450
1863	Croix généalogique de la famille avec son état-civil	impr. de F. Devin	—
1863	Instruction sur la formation et la tenue du registre de l'état-civil de la propriété foncière, par M. F. Bourgade,...	impr. de F. Devin	—
1871	Dépôt des lois et actes du Gouvernement. Loi du 23 août 1871 sur les nouveaux droits d'enregistrement et de timbre et sur l'enregistrement des locations verbales, mise en concordance avec les articles de lois antérieures qu'elle vise, par M. Bourgade,...	Muzard	20
1875	Code pratique des lois sur les droits de timbre et de transmission des titres des sociétés françaises et étrangères et sur la taxe du revenu des valeurs mobilières	A. Ramé	79
1875	Tarif du visa pour timbre des titres des sociétés, villes et gouvernements étrangers, avec la conversion des monnaies étrangères en monnaies françaises, lois, décrets, instructions de l'administration, et observations pratiques, par F. Bourgade,...	A. Ramé	79
1876	Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres des sociétés françaises et étrangères, suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés... par F. Bourgade. 2e édition	A. Ramé	103
1876	Commerce, finances, industrie. Dictionnaire des lois et décrets codifiés sur le timbre, l'enregistrement et l'impôt sur le revenu, suivi des lois et décrets sur les sociétés anonymes, en commandite par actions... par F. Bourgade,...	A. Ramé	359
1876	Commerce, finances, industrie. Tarif des timbres de dimension proportionnel et mobile, par F. Bourgade,...	impr. de Besland et Galempoix	—
1876	Déclarations de successions, renseignements divers, par F. Bourgade,...	impr. de Besland et Galempoix	—
1876	Taxes sur les titres et les revenus des sociétés françaises et étrangères, villes et fonds publics étrangers, par F. Bourgade,...	impr. de Besland et Galempoix	—
1879	Complément du Répertoire mobile de jurisprudence. Précis de législation sur les titres des sociétés financières, industrielles, commerciales et civiles françaises et étrangères, précédé d'une table analytique, par Bourgade,...	Delamotte fils	46
1882	Congrégations religieuses. Commentaires des loi et instruction administrative du 28 décembre 1880 et 20 juin 1881 sur l'impôt direct de 3 p. %, suivis d'une table alphabétique des mots principaux, d'extraits de discours et de décisions judiciaires, par Félix Bourgade,...	L'auteur	202
1883	Recueil des règles d'interprétation des lois civiles et des contrats (jurisprudence et doctrine)... par Félix Bourgade,...	L'auteur	156
1883	Étude sur les patentes des compagnies d'assurances terrestres, par Félix Bourgade,...	L'auteur	16

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Félix Bourgade.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Paul Mazaroz	L'auteur (1882) · L'auteur (1883)	2
J.-M. Garin	L'auteur (1882) · L'auteur (1883)	2
Eugène Armengaud	L'auteur (1882) · L'auteur (1883)	2
Victor Advielle

Édité chez

Éditeur	Œuvres
A. Ramé	4
L'auteur	3
impr. de Besland et Galempoix	3
Impr. P. Dupont	2
impr. de F. Devin	2
Delamotte fils	1

Voir la notice BNF →