Édouard Calmels

Œuvres10

Total pages1 394médiane 31 p.

Période d'activité1849–1868

Prochaine sortie estimée1870-02±25 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1870-02 (±25 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'amélioration du sort des travailleurs. (Signé	impr. de E. Duverger	8
1850	De la Contrefaçon des oeuvres artistiques, des modèles et des dessins de fabrique. Législation et jurisprudence, par M. Édouard Calmels,...	Roret	10
1852	De la Contrefaçon des inventions brevetées, des modèles et des dessins de fabrique, des oeuvres littéraires et artistiques. Législation et jurisprudence, par M. Édouard Calmels,...	Roret	25
1856	De la Propriété et de la contre-façon des oeuvres de l'intelligence... avec le texte des lois et décrets sur la matière, par Édouard Calmels,...	impr. de Cosse	867
1858	Des Noms et marques de fabrique et de commerce, de la concurrence déloyale... par Édouard Calmels,...	A. Durand	264
1859	Du Projet de loi relatif aux brevets d'invention, présenté au Corps législatif, par Éd. Calmels,...	A. Durand	31
1861	Législation industrielle. Des dessins et modèles de fabrique, par Édouard Calmels,...	Guillaumin	20
1862	Observations sur le chapitre VIII concernant la répression des contrefaçons et autres délits en matière de propriété littéraire et artistique, brevets d'invention, dessins, modèles, secrets et marques de fabrique...	au bureau des "Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire"	52
1865	Dessins et modèles de fabrique, traités internationaux, législation française et étrangère, jurisprudence en France et en Belgique	A. Durand	86
1868	Mémoire adressé à Son Excellence M. de Forcade La Roquette, ministre du commerce, au sujet de l'interprétation de l'article 12 du Traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre et promulgué le 10 mars 1860	impr. de Gaittet	31

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Édouard Calmels.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Éditions A. Pedone	A. Durand (1858) · A. Durand (1859)	3
Casimir Raffy	A. Durand (1858) · A. Durand (1859)	3
Adrien Guilmin	A. Durand (1858) · A. Durand (1859)	3
Nicolas Jean-Baptiste Boyard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
A. Durand	3
Roret	2
Guillaumin	1
au bureau des "Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire"	1
impr. de Cosse	1
impr. de E. Duverger	1

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