Dominique Delahaye — 17 œuvres

Dominique Delahaye

1848 – 1932

Œuvres17

Total pages369médiane 28 p.

Présence au catalogue1880–1929rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1880	Le chanvre, la filature et la corderie dans la discussion du tarif général des douanes à la Chambre des Députés	Impr. de Lachèse et Dolbeau	50
1882	Le Chanvre, la filature et la corderie dans la discussion du tarif général des douanes au Sénat, par M. Dominique Delahaye-Bougère fils	Impr. de Lachèse et Dolbeau	116
1892	Tarif général des douanes. Les chanvres peignés à la Chambre des Députés et au Sénat, résumé par Dominique Delahaye-Bougère, et compte rendu de la réunion des peigneurs de chanvre de l'Anjou, le 14 février 1892	Germain et G. Grassin	61
1895	Syndicat agricole d'Anjou. Nécessité de protéger les cultures de chanvre et de lin par un droit de douane. Rapport par M. Dominique Delahaye-Bougère, présenté à la réunion plénière des cultivateurs de chanvre de l'anjou et des départements de l'Ouest, en la salle des fêtes de la mairie d'Angers, le samedi 29 juin 1895	Germain et G. Grassin	30
1898	De la Liberté de réunion des chambres de commerce, rapport de M. Dominique Delahaye,...	Germain et G. Grassin	31
1899	Chambre de commerce de Maine-et-Loire. Projet d'établissement à Paris d'un bureau d'examen des propositions soumises à l'homologation, adressé à MM. les présidents des chambres de commerce de France, par Dominique Delahaye,...	Germain et G. Grassin	7
1900	Chambre de commerce de Maine-et-Loire. (Séance du mercredi 14 novembre 1899). Amendement à la proposition de loi relative au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté par M. Dominique Delahaye... adopté par la Chambre de commerce...	Germain et G. Grassin	24
1901	Chambre de commerce de Maine-et-Loire. Taxe de la boulangerie. Rapport de M. Dominique Delahaye,...	Germain et G. Grassin	8
1910	Ligue de défense contre les chemins de fer... Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce concernant la responsabilité des transporteurs, présentée au Sénat par M. Dominique Delahaye, le 30 novembre 1909,... Approbations chaleureuses et tentatives maladroites de diversion, manoeuvres à déjouer	—	—
1910	Protestation	—	—
1912	Proposition de loi de M. le sénateur Dominique Delahaye, ayant pour but de modifier l'article 106 du Code de commerce en ce qui concerne la vérification en cas de contestation au sujet de l'état, du poids, du conditionnement, de la nature des objets transportés ou à transporter. Avis très important aux corps commerciaux, industriels et agricoles. 10 janvier 1912	—	—
1914	De la Responsabilité des ministres et des ordonnateurs de dépenses. Discours prononcé par M. Dominique Delahaye à la séance du Sénat du 29 décembre 1913	—	—
1914	De la responsabilité des ministres et des ordonnateurs de dépenses	Sans nom d'éditeur (s. n.)	26
1914	Proposition de loi de M. le sénateur Dominique Delahaye ayant pour objet d'obliger les voituriers à avertir les destinataires de l'arrivée des objets qui ne doivent pas être livrés à domicile [suivi de] Tentative de diversion et avis favorables des corps commerciaux	impr. de L.-G. Roy	16
1918	Le Système métrique décimal. Extension moderne de sa législation française proposée, le 25 juin 1914, par les amendements de M. Dominique Delahaye,... Avec la collaboration technique de E. Raverot...	—	—
1918	Le Système métrique décimal. L'extension moderne de sa législation française proposée, le 25 juin 1914, par les amendements de M. Dominique Delahaye,... avec la collaboration de E. Raverot	—	—
1929	Commentaire pratique de la loi du 12 février 1927 de M. le sénateur Dominique Delahaye, modifiant l'article 106 du Code de commerce. Renseignements utiles concernant la vérification des objets "présentés au transport", "transportés" ou "arrêtés" en cours de route. 1er septembre 1929	—	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1906	La franc-maçonnerie est-elle juive ou anglaise ?	Max Doumic	impr. de Perrin

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Dominique Delahaye.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Urseau	Germain et G. Grassin (1895) · Germain et G. Grassin (1898)	4
Gustave d' Espinay	Germain et G. Grassin (1900) · Germain et G. Grassin (1901)	4
Louis-Anatole Leroy	Germain et G. Grassin (1899) · Germain et G. Grassin (1901)	3
Ernest Motais

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Germain et G. Grassin	6
Impr. de Lachèse et Dolbeau	2
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1
impr. de L.-G. Roy	1

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