Claude Marie Groscassand Dorimond — 3 œuvres

Claude Marie Groscassand Dorimond

Œuvres3

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Période d'activité1799

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Groscassand-Dorimond sur les élections du département du Nord de Saint-Domingue, en l'an VI. Séance du 16 thermidor an VII	—	—
1799	Rapport fait par Groscassand-Dorimond, député du département de l'Ain, au nom d'une commission spéciale, chargée de présenter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employés de la république intéressés dans les fournitures et marchés. Séance du 3 complémentaire an VII	—	—
1799	Rapport fait par Groscassand-Dorimond, sur la demande en établissement d'un octroi municipal dans la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain. Séance du 8 fructidor an VII	—	—

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